Déclaration d’intention des Fédérateurs.
« Depuis l’Ere des Héros, Westeros se déchire sans cesse. Torrhen, né au sein de la maison Stark et Roi-Guerrier de Winterfell, s’est uni avec Rhaenys, née Targaryen et Chevaucheuse de Dragons, pour fonder la maison Braeneryon et donner corps à l’espoir d’une union entre tous les royaumes du continent. L’Empire rassemble et défend ses membres contre toute agression extérieure.

Feu, Sang et Hiver »

Des Prérogatives, Droits, Devoirs et autres obligations, de l’Empire
Article 1 : L’Empire est un et indivisible ; la maison Impériale garantit à chaque Royaume Fédéré l’intégrité de ses frontières et protègera quoiqu’il advienne l’indivisibilité de ses composantes.
Article 2 : L’Empire garantit à tous les Royaumes Fédérés la perpétuité de leurs lignées et de leur héritage ; en aucun cas la Maison Impériale ne peut se voir transmettre territoires, titres ou charges ne figurant pas dans le présent traité.
Article 2bis : L’Empire fonde le Collège Impérial, constitué d’envoyés de chaque Royaume et des représentants de la Maison Impériale, qui disposera de la présidence de l’institution. Les lois s’appliquant à tous les Royaumes Fédérés ne peuvent être prises qu’à la majorité des voix du Collège Impérial. La Maison Impériale a le pouvoir de trancher selon son vœu les égalités de scrutin.
Article 3 : Le Collège Impérial ne peut se réunir sans la présence d’au moins un représentant de la Maison Impériale, et chacun de ses représentants doit être avisé des séances prévues.
Article 4 : La Maison Impériale peut se passer de l’avis ou du vote du Collège Impérial uniquement en cas de force majeure ; risques d’invasion étrangère, effondrement de la monnaie, frondes sociales menaçant la Capitale.
Article 5 : Au regard du respect de l’indépendance des Royaumes Fédérés, l’Empire doit observer les points suivants :
- Militaire ; l’Empire ne peut conserver sous les drapeaux qu’un dixième des troupes disponibles de chaque royaume en temps de paix. En cas d’arrêt officiel d’un conflit (comme la signature d’un traité) le maintien des troupes sous les drapeaux doit être soumis au vote. L’Empire ne peut prendre de sanctions militaires à l’encontre d’un Royaume Fédéré qu’en cas de non-respect des lois impériales.
- Financier : l’Empire ne peut obliger les Royaumes Fédérés qu’à l’impôt Impérial et au libre commerce au sein des frontières des Royaumes Fédérés. L’Empire peut toutefois faire voter des dispositions contraignant les Royaumes qui n’entretiendraient pas de saines finances, permettant d’engranger en temps de paix des excédents budgétaires. L’Empire peut légiférer sur l’organisation de la production et du commerce à l’échelle internationale.
- Social : l’Empire ne se mêle pas du fait social dans les Royaumes Fédérés. Seule l’interdiction de l’esclavage est imposée.
- Judiciaire : La Justice Impériale n’a pour unique vocation que de régler les conflits entre Royaumes Fédérés ; elle ne peut s’immiscer dans la justice de chaque royaume.
- Diplomatique : l’Empire a tout pouvoir sur la diplomatie extérieure et doit prendre garde à la dissymétrie des relations diplomatiques en son sein.
Article 6 : La Maison Impériale perçoit jusqu’à dix pourcent ne temps de paix des troupes potentiellement mobilisables par tous les royaumes, dont l’entretien, l’équipement et l’entraînement sont alors à sa charge. La Maison Impériale a le commandement militaire en titre de toutes les forces des Royaumes, mais doit s’entourer d’un conseiller de chaque Royaume Fédéré. L’Empire a pouvoir de mobilisation de l’intégralité des forces de chaque Royaume Fédéré en cas de conflit ; nul besoin de passer par le Collège Impérial dans ce cas.
Article 7 : L’Empire est libre de sa tenue des comptes et de la dépense des revenus de ses terres ou de l’Impôt Impérial.
Article 8 : Royaumes et Maisons Souveraines sont soumis à la Justice Impériale, qui peut tenir des procès à leur encontre si les lois et édits promulgués par le Collège Impérial, ou si la présente Constitution, ne sont pas respectés. La Justice Impériale s’exerce par le biais du Collège Impérial. Les crimes de Lèse-Majesté dirigés contre la Maison Impériale sont directement jugés par le couple impérial, le conjoint survivant ou les héritiers en ligne directe.
Article 9 : L’Empire ne s’occupe pas de religion, et s’engage à protéger quoiqu’il arrive la Foi de chacun des peuples du Royaume.
Article 10 : La Maison Impériale peut décider de changer la présente constitution, mais sous des conditions plus restrictives ; le chorum doit être des trois quarts de présents et doit être constitué des dirigeants en titres comme en faits des Royaumes Fédérés.

Des Prérogatives, Droits, Devoirs et autres obligations des Royaumes Fédérés
Article 11 : Chaque Royaume fédéré s’engage solennellement à ne jamais porter atteinte aux frontières des autres Puissances fédérées. Tout litige doit être porté à l’attention de la Maison Impériale, qui pourra statuer sur sa résolution en convoquant le Collège Impériale
Article 12 : La Maison Impériale garantit à chaque Royaume Fédéré deux sièges au Collège Impérial, dont la charge est de débattre, légiférer et statuer sur les affaires de l’Empire. Il appartient à chaque Royaume Fédéré de définir par ses propres moyens la dévolution de ces sièges, qui nécessitent une présence régulière au sein de la Capitale Impériale. Si les Royaumes Fédérés le désirent, ils peuvent nommer un unique ambassadeur au collège cumulant leurs deux voix pour la gestion des affaires courantes de l’Empire, et réserver aux souverains ces mêmes voix lors de décisions plus importantes. Le couple impérial détient deux voix également, en sus du pouvoir de trancher les débats comme prévu à l’article 2.
Article 13 : Aucune sanction n’est prévue pour celle des absents aux réunions du Collège Impérial, qui renoncent toutefois à toute confrontation d’idées et toute contestation des décisions prises et votées pendant leur absence.
Article 14 : Une loi ne peut entrer en vigueur que si elle atteint un chorum des deux tiers des représentants au Collège Impérial.
Article 15 : Les représentants des Royaumes Fédérés peuvent également proposer lois et décisions au Collège, à leur charge alors de réunir ce dernier selon les règles de Chorum et de présidence Impériale.
Article 15 : Chaque Royaume Fédéré est tenu d’appliquer, dans les délais convenus lors des débats, les lois votées par le Collège Impérial.
Article 16 : En matière militaire, la charge des troupes impériales est assumée en temps de paix par la seule Maison Impériale, mais en temps de guerre cette charge doit être équitablement partagée entre tous les Royaumes Fédérés, qu’il s’agisse de vivres, matériels, constitution et entraînement.
Article 17 : En matière financière, chaque Royaume Fédéré est libre de la tenue de ses comptes et de ses finances. Il doit reverser dix pour cent de ses revenus au titre de l’Impôt Impérial, afin de financer les actions et la protection commune. Il s’engage à laisser libre passage aux commerçants des autres puissances de l’Empire. En dehors de ces deux obligations, chaque Royaume Fédéré élabore ses propres impôts, taxes et autres formes de prélèvements, tout en restant libre d’investir, hors Impôt Impérial, ses revenus comme il le souhaite.
Article 18 : En matière sociale, les Royaumes Fédérés sont libres de promulguer lois et décisions à leur discrétion. Toutefois, il ne peut exiger quelque forme d’esclavage que ce soit.
Article 19 : Royaumes et Maisons Souveraines sont soumis à la Justice Impériale, qui supplante leur propre droit dans les quelques cas précisés à l’article 8.
Article 20 : Tout Royaume Fédéré doit tenir à disposition de la Maison Impériale ou de ses envoyés, des quartiers qui leur sont réservés en cas de visite.
Article 21 : Tout Royaume Fédéré ne doit pas porter atteinte aux dragons, qui sont à considérer au même titre que les représentants de la Maison Impériale. Des stocks de vivre adéquats doivent être mis à leur disposition, ainsi que trois zones qui peuvent leur être réservée dans chaque royaume fédéré, idéalement à distance raisonnable des habitations. Une atteinte portée aux dragons sera considérée comme une atteinte à la Maison Impériale.

De l’Organisation interne de la Maison Impériale et de ses domaines.
Article 22 : La Maison Impériale Braeneryon est la garante de la bonne tenue de l’Empire, de son présent et de son avenir. Aucune autre Maison Royale ne peut prétendre au titre impérial, ou la présente Constitution ne lierait plus les différents partis.
Article 23 : La Maison Impériale est transmissible uniquement par lignage direct aux représentants des deux sexes. Si l’héritier est une femme, son époux prendra alors le nom de la famille impériale et renoncera à tous ses autres titres. En cas de l’absence d’héritiers, le trône Impérial va à la personne désignée par disposition testamentaire.
Article 24 : En aucun cas un représentant de la Maison Impériale ne peut cumuler des titres impériaux et royaux.
Article 25 : La Maison Impériale réserve pour son seul usage les terres qui lui seront dévolues lors du traité fondateur de l’Empire. Elle dispose des prérogatives royales uniquement sur ces territoires, destinés à fournir une assise et un support à la stabilité de l’Empire.
Article 26 : La Maison Impériale peut prendre en personne le commandement des troupes levées au sein des Royaumes, en temps de paix tout autant que de guerre. Elle peut autrement nommer des Maréchaux à qui le commandement sera délégué.
Article 27 : La Maison Impériale peut nommer des Ambassadeurs à la cour de chaque Royaume Fédéré, pour y échanger directement avec ses souverains au cas où ils ne seraient représentants de leur Royaume au Collège Impérial.
Article 28 : La Maison Impériale peut nommer des commissaires au Commerce et à l’Industrie pour surveiller la bonne collecte des impôts ou au respect des lois en matière économique. Ces commissaires ne rendent de compte qu’au trône Impérial.
Article 29 : En respect de ses origines Multi-Culturelles, la Maison Impériale honorera les Rites des ancêtres communs aux peuples de Westeros, et observera les Rites de la Religion des Sept et ceux des Anciens Dieux en égale mesure.


De l’Empire et de ses relations avec les autres puissances du Monde Connu
Article 30: Le Collège Impérial est seul habilité à pouvoir édicter la ligne de conduite à adopter vis à vis des autres puissances. De ce fait, l’Empereur et l’Impératrice sont Ambassadeurs de l’Empire vis-à-vis de toutes les puissances extérieures.
Article 31: Les Royaumes Fédérés, pour des raisons commerciales ou militaires, peuvent entretenir des ambassades chez des puissances étrangères, mais sont tenues sous peine d’abrogation de leur mission de respecter les directives du Collège Impérial.
Article 32: Les comptoirs commerciaux accessibles à l’étranger doivent être équitablement partagés entre les Royaumes Fédérés, leur répartition étant définie par le Collège Impérial et départagé, le cas échéant, sous l’Autorité de la Maison Impériale.

Torrhen de la maison Braeneryon, Empereur des Royaumes Fédérés,

Rhaenys Braeneryon, Impératrice des Royaumes Fédérés,

Jon Stark, Roi du Nord,

Lyham Tully, Roi des Collines et des Rivières,

Argella Durrandon, Reine de l’Orage

Codage (c)Kanala

créer un poste de Maître des Greniers, chargé de planifier, orienter et encourager l'agriculture du Val.
Construction de bisses le long des montagnes centrales du Val et à proximité des forteresses + campagne de déforestation : avec l'aide et l'approbation du seigneur (qui devra mettre en place les moyens concrets de l'application de l'édit), tout valois peut entreprendre, seul ou à plusieurs, la déforestation et le défrichement de certaines parcelles de forêts. Une fois ces parcelles vides, il aura la responsabilité de l'ensemencer et de s'installer dans la région pour l'exploiter. A partir du premier paiement d'impôt au seigneur local, la terre appartient officiellement à celui qui l'a défriché et qui l’exploite, ce qui permet à certains paysans d'accéder à la propriété et donne des perspectives d'installation pour certains cadets ou personnes désœuvrées.

A noter que nul homme ne peut ainsi se rendre propriétaire de plus d'une parcelle (une parcelle ne pouvant pas dépasser plus de 100 hectares environ), ce qui devrait empêcher les tentatives de trust.

Toute cette opération sera organisé et contrôlé par le Maître des Greniers qui aura à charge de recenser les opérations de déforestation dans le Val, de les valider et d'y opérer des contrôles.
Également il lui revient la charge de choisir, avec l'aide des seigneurs locaux, les lieux de constructions des bisses et d'en organiser la planification.
Il aura donc un rôle fondamental et devra beaucoup voyager dans le Val

Article 1. La Couronne reconnaît et tolère la pratique de la religion des Sept et de la religion des Anciens Dieux.
Article 2. Chaque culte recensé devra être représenté par un "Représentant"
Article 3. Le Représentant est responsable des actes à motif religieux des croyants ou de membres de sa croyance sur le territoire. Pour tout acte contraire à l'Ordre Public, le Représentant sera reconnu coupable et soumis à la Justice du Roi. Au Représentant qu'incombe le devoir de prouver sa bonne foi et son innocence.
Article 4. Le Représentant sera en charge d'organiser les processions religieuses, en consultant au préalable la Couronne pour s'assurer de la compatibilité avec la Justice du Roi.
Article 5. Le Représentant sera en charge de la gestion des charités récoltées. Un dixième sera versé en Impôt au Trésor Public.
Article 6. Le Représentant sera le principal interlocuteur entre le Roi et les croyants, ou le Roi et la Haute Autorité de la religion représentée.
Article 7. Le Représentant devra respecter l'Ordre Public. La liste suivante est à disposition et est non-exhaustive : Interdiction de faire un appel à la Croisade, Tolérance aux autres croyances, Interdiction de dénigrer ou de parjurer ou d'insulter tout autre croyance, Interdiction de réunir les croyants pour mener des actions violentes ou dégradantes contre d'autres communautés religieuses ...
Article 8. Toute croyance autre que celle recensée à l'article 1 doit soumettre à l'Ordre du Barral ses règles, ses lois et ses pratiques religieuses, avant tout établissement et début de pratique au sein du Royaume. A défaut, la religion est interdite et bannie et les membres seront jugés en conséquent.
Article 9. Tous les six mois, chaque communauté est appelée à se présenter aux Eyrié pour régulariser la situation, et pour discuter des questions religieuses.
Article 10. L'Ordre du Barral aura pour charge d'assurer la paix et la tolérance entre les différentes communautés au sein du Royaume, et de reporter tout incident ou infraction. A la charge du Roi ou de son Représentant pour la Justice que de décider de la sentence.
Article 11. Tout changement à la Justice du Roi concernant la question religieuse sera communiqué immédiatement à chaque Représentant de chaque communauté religieuse.
Article 12. Le Roi sera la seule autorité compétente à ratifier cette Loi.

Les déclarations publiques vis-à-vis de vos relations avec l'Ouest sont fait au sein du Val :

- Les relations entre la Maison Arryn et la Maison Lannister : Les deux Maisons n’entretiendront aucune relation d’ordre maritale, financière ou amicale. Toute visite de la Maison Lannister au Val et à la Montagne est proscrite et l’inverse également. Toute échange épistolaire se limitera aux considérations de l'Empire. Tout mariage entre les deux Maisons est proscrit. Tout emprunt entre les deux Maisons est proscrit.

- Les ambassades : Tout visite d’une ambassade de l’Ouest sur le domaine royal sera surveillé.

- La banque de l'Ouest : Tout emprunt, quel que soit la forme, auprès du Royaume de l'Ouest est proscrit. Aucun sujet du Val n’aura le droit d’emprunter auprès de la banque de l’Ouest ou d’un sujet de l’Ouest. Si emprunt fait contre l’avis royal, le Trésor Royal prendra l’affaire en charge et s’assurera que le Val ne doit jamais rien à l’Ouest sous une forme quelconque et en la personne de quiconque.

- Les mariages : Tout mariage entre les royaumes du Val et de la Montagne et de l’Ouest sont proscrits. Tout valois qui cède à un mariage auprès d’un sujet de l’Ouest cède ses droits et ses titres au sein du Val de facto.

- Le libre commerce et la constitution impériale : Le libre commerce et la Constitution Impériale sont les seuls liens entre les deux Royaumes. Les marchands ouestriens sont invités à se limiter aux commerces frontaliers. S’ils errent dans le territoire, ils doivent se signaler à chaque seigneur du domaine de destination.

- La guerre : En temps de guerre, si les armées ouestriennes doivent collaborer avec les armées valoises, c’est sous condition que le général en charge ne soit jamais un ouestrien. Il y aura refus de collaborer si le général commandant une partie des armées valoises est d'origine ouestrienne.

Déclaration d’intention des Fédérateurs.
« Depuis l’Ere des Héros, Westeros se déchire sans cesse. Torrhen, né au sein de la maison Stark et Roi-Guerrier de Winterfell, s’est uni avec Rhaenys, née Targaryen et Chevaucheuse de Dragons, pour fonder la maison Braeneryon et donner corps à l’espoir d’une union entre tous les royaumes du continent. L’Empire rassemble et défend ses membres contre toute agression extérieure.

Feu, Sang et Hiver »

Des Prérogatives, Droits, Devoirs et autres obligations, de l’Empire
Article 1 : L’Empire est un et indivisible ; la maison Impériale garantit à chaque Royaume Fédéré l’intégrité de ses frontières et protègera quoiqu’il advienne l’indivisibilité de ses composantes.
Article 2 : L’Empire garantit à tous les Royaumes Fédérés la perpétuité de leurs lignées et de leur héritage ; en aucun cas la Maison Impériale ne peut se voir transmettre territoires, titres ou charges ne figurant pas dans le présent traité.
Article 2bis : L’Empire fonde le Collège Impérial, constitué d’envoyés de chaque Royaume et des représentants de la Maison Impériale, qui disposera de la présidence de l’institution. Les lois s’appliquant à tous les Royaumes Fédérés ne peuvent être prises qu’à la majorité des voix du Collège Impérial. La Maison Impériale a le pouvoir de trancher selon son vœu les égalités de scrutin.
Article 3 : Le Collège Impérial ne peut se réunir sans la présence d’au moins un représentant de la Maison Impériale, et chacun de ses représentants doit être avisé des séances prévues.
Article 4 : La Maison Impériale peut se passer de l’avis ou du vote du Collège Impérial uniquement en cas de force majeure ; risques d’invasion étrangère, effondrement de la monnaie, frondes sociales menaçant la Capitale.
Article 5 : Au regard du respect de l’indépendance des Royaumes Fédérés, l’Empire doit observer les points suivants :
- Militaire ; l’Empire ne peut conserver sous les drapeaux qu’un dixième des troupes disponibles de chaque royaume en temps de paix. En cas d’arrêt officiel d’un conflit (comme la signature d’un traité) le maintien des troupes sous les drapeaux doit être soumis au vote. L’Empire ne peut prendre de sanctions militaires à l’encontre d’un Royaume Fédéré qu’en cas de non-respect des lois impériales.
- Financier : l’Empire ne peut obliger les Royaumes Fédérés qu’à l’impôt Impérial et au libre commerce au sein des frontières des Royaumes Fédérés. L’Empire peut toutefois faire voter des dispositions contraignant les Royaumes qui n’entretiendraient pas de saines finances, permettant d’engranger en temps de paix des excédents budgétaires. L’Empire peut légiférer sur l’organisation de la production et du commerce à l’échelle internationale.
- Social : l’Empire ne se mêle pas du fait social dans les Royaumes Fédérés. Seule l’interdiction de l’esclavage est imposée.
- Judiciaire : La Justice Impériale n’a pour unique vocation que de régler les conflits entre Royaumes Fédérés ; elle ne peut s’immiscer dans la justice de chaque royaume.
- Diplomatique : l’Empire a tout pouvoir sur la diplomatie extérieure et doit prendre garde à la dissymétrie des relations diplomatiques en son sein.
Article 6 : La Maison Impériale perçoit jusqu’à dix pourcent ne temps de paix des troupes potentiellement mobilisables par tous les royaumes, dont l’entretien, l’équipement et l’entraînement sont alors à sa charge. La Maison Impériale a le commandement militaire en titre de toutes les forces des Royaumes, mais doit s’entourer d’un conseiller de chaque Royaume Fédéré. L’Empire a pouvoir de mobilisation de l’intégralité des forces de chaque Royaume Fédéré en cas de conflit ; nul besoin de passer par le Collège Impérial dans ce cas.
Article 7 : L’Empire est libre de sa tenue des comptes et de la dépense des revenus de ses terres ou de l’Impôt Impérial.
Article 8 : Royaumes et Maisons Souveraines sont soumis à la Justice Impériale, qui peut tenir des procès à leur encontre si les lois et édits promulgués par le Collège Impérial, ou si la présente Constitution, ne sont pas respectés. La Justice Impériale s’exerce par le biais du Collège Impérial. Les crimes de Lèse-Majesté dirigés contre la Maison Impériale sont directement jugés par le couple impérial, le conjoint survivant ou les héritiers en ligne directe.
Article 9 : L’Empire ne s’occupe pas de religion, et s’engage à protéger quoiqu’il arrive la Foi de chacun des peuples du Royaume.
Article 10 : La Maison Impériale peut décider de changer la présente constitution, mais sous des conditions plus restrictives ; le chorum doit être des trois quarts de présents et doit être constitué des dirigeants en titres comme en faits des Royaumes Fédérés.



Des Prérogatives, Droits, Devoirs et autres obligations des Royaumes Fédérés
Article 11 : Chaque Royaume fédéré s’engage solennellement à ne jamais porter atteinte aux frontières des autres Puissances fédérées. Tout litige doit être porté à l’attention de la Maison Impériale, qui pourra statuer sur sa résolution en convoquant le Collège Impériale
Article 12 : La Maison Impériale garantit à chaque Royaume Fédéré deux sièges au Collège Impérial, dont la charge est de débattre, légiférer et statuer sur les affaires de l’Empire. Il appartient à chaque Royaume Fédéré de définir par ses propres moyens la dévolution de ces sièges, qui nécessitent une présence régulière au sein de la Capitale Impériale. Si les Royaumes Fédérés le désirent, ils peuvent nommer un unique ambassadeur au collège cumulant leurs deux voix pour la gestion des affaires courantes de l’Empire, et réserver aux souverains ces mêmes voix lors de décisions plus importantes. Le couple impérial détient deux voix également, en sus du pouvoir de trancher les débats comme prévu à l’article 2.
Article 13 : Aucune sanction n’est prévue pour celle des absents aux réunions du Collège Impérial, qui renoncent toutefois à toute confrontation d’idées et toute contestation des décisions prises et votées pendant leur absence.
Article 14 : Une loi ne peut entrer en vigueur que si elle atteint un chorum des deux tiers des représentants au Collège Impérial.
Article 15 : Les représentants des Royaumes Fédérés peuvent également proposer lois et décisions au Collège, à leur charge alors de réunir ce dernier selon les règles de Chorum et de présidence Impériale.
Article 15 : Chaque Royaume Fédéré est tenu d’appliquer, dans les délais convenus lors des débats, les lois votées par le Collège Impérial.
Article 16 : En matière militaire, la charge des troupes impériales est assumée en temps de paix par la seule Maison Impériale, mais en temps de guerre cette charge doit être équitablement partagée entre tous les Royaumes Fédérés, qu’il s’agisse de vivres, matériels, constitution et entraînement.
Article 17 : En matière financière, chaque Royaume Fédéré est libre de la tenue de ses comptes et de ses finances. Il doit reverser dix pour cent de ses revenus au titre de l’Impôt Impérial, afin de financer les actions et la protection commune. Il s’engage à laisser libre passage aux commerçants des autres puissances de l’Empire. En dehors de ces deux obligations, chaque Royaume Fédéré élabore ses propres impôts, taxes et autres formes de prélèvements, tout en restant libre d’investir, hors Impôt Impérial, ses revenus comme il le souhaite.
Article 18 : En matière sociale, les Royaumes Fédérés sont libres de promulguer lois et décisions à leur discrétion. Toutefois, il ne peut exiger quelque forme d’esclavage que ce soit.
Article 19 : Royaumes et Maisons Souveraines sont soumis à la Justice Impériale, qui supplante leur propre droit dans les quelques cas précisés à l’article 8.
Article 20 : Tout Royaume Fédéré doit tenir à disposition de la Maison Impériale ou de ses envoyés, des quartiers qui leur sont réservés en cas de visite.
Article 21 : Tout Royaume Fédéré ne doit pas porter atteinte aux dragons, qui sont à considérer au même titre que les représentants de la Maison Impériale. Des stocks de vivre adéquats doivent être mis à leur disposition, ainsi que trois zones qui peuvent leur être réservée dans chaque royaume fédéré, idéalement à distance raisonnable des habitations. Une atteinte portée aux dragons sera considérée comme une atteinte à la Maison Impériale.

De l’Organisation interne de la Maison Impériale et de ses domaines.
Article 22 : La Maison Impériale Braeneryon est la garante de la bonne tenue de l’Empire, de son présent et de son avenir. Aucune autre Maison Royale ne peut prétendre au titre impérial, ou la présente Constitution ne lierait plus les différents partis.
Article 23 : La Maison Impériale est transmissible uniquement par lignage direct aux représentants des deux sexes. Si l’héritier est une femme, son époux prendra alors le nom de la famille impériale et renoncera à tous ses autres titres. En cas de l’absence d’héritiers, le trône Impérial va à la personne désignée par disposition testamentaire.
Article 24 : En aucun cas un représentant de la Maison Impériale ne peut cumuler des titres impériaux et royaux.
Article 25 : La Maison Impériale réserve pour son seul usage les terres qui lui seront dévolues lors du traité fondateur de l’Empire. Elle dispose des prérogatives royales uniquement sur ces territoires, destinés à fournir une assise et un support à la stabilité de l’Empire.
Article 26 : La Maison Impériale peut prendre en personne le commandement des troupes levées au sein des Royaumes, en temps de paix tout autant que de guerre. Elle peut autrement nommer des Maréchaux à qui le commandement sera délégué.
Article 27 : La Maison Impériale peut nommer des Ambassadeurs à la cour de chaque Royaume Fédéré, pour y échanger directement avec ses souverains au cas où ils ne seraient représentants de leur Royaume au Collège Impérial.
Article 28 : La Maison Impériale peut nommer des commissaires au Commerce et à l’Industrie pour surveiller la bonne collecte des impôts ou au respect des lois en matière économique. Ces commissaires ne rendent de compte qu’au trône Impérial.
Article 29 : En respect de ses origines Multi-Culturelles, la Maison Impériale honorera les Rites des ancêtres communs aux peuples de Westeros, et observera les Rites de la Religion des Sept et ceux des Anciens Dieux en égale mesure.


De l’Empire et de ses relations avec les autres puissances du Monde Connu
Article 30: Le Collège Impérial est seul habilité à pouvoir édicter la ligne de conduite à adopter vis à vis des autres puissances. De ce fait, l’Empereur et l’Impératrice sont Ambassadeurs de l’Empire vis-à-vis de toutes les puissances extérieures.
Article 31: Les Royaumes Fédérés, pour des raisons commerciales ou militaires, peuvent entretenir des ambassades chez des puissances étrangères, mais sont tenues sous peine d’abrogation de leur mission de respecter les directives du Collège Impérial.
Article 32: Les comptoirs commerciaux accessibles à l’étranger doivent être équitablement partagés entre les Royaumes Fédérés, leur répartition étant définie par le Collège Impérial et départagé, le cas échéant, sous l’Autorité de la Maison Impériale.

Torrhen de la maison Braeneryon, Empereur des Royaumes Fédérés,

Rhaenys Braeneryon, Impératrice des Royaumes Fédérés,

Jon Stark, Roi du Nord,

Lyham Tully, Roi des Collines et des Rivières,

Argella Durrandon, Reine de l’Orage

Codage (c)Kanala

En ce jour d'automne de la première année du Règne du Roi Jon Stark, les dispositions suivantes seront prises en vue du mariage du Roi. Les dispositions suivantes seront observées, prenant effet au jour des épousailles entre Jon Stark et Eleanor Tully :
- Sur le registre purement marital, Jon Stark et Eleanor Tully s'engagent à honorer les Anciens Dieux, à s'unir sous Leur Regard au sein d'un Bois Sacré devant l'Arbre-Cœur. Lady Eleanor Tully n'aura pas obligation de conversion mais se devra d'observer les rites de dévotion et de bénédiction des Anciens Dieux. Les enfants qu’elle aura avec Jon Stark seront cependant élevé dans la foi des Anciens Dieux.
- La Princesse Eleanor Tully prendra le nom et les couleurs de son époux. Elle prendra le titre de Reine fédérée du Nord. Par leurs épousailles, Jon Stark deviendra Prince du Conflans fédéré.
- Le Roi du Nord et la Princesse Tully s'engagent, lorsqu'ils sont ensemble, à exercer leurs devoirs conjugaux au minimum d'une fois par semaine dans le but de concevoir au moins deux fils.
- Les enfants nés de cette union hériteront du royaume fédéré du Nord à la mort du Roi Jon Stark, selon les coutumes de primogéniture mâle en vigueur dans le royaume. Si Lyham Tully venait à mourir sans héritier ou héritière, si la couronne du royaume des Rivières et des Collines demeurait vacante, alors cette dernière reviendra à Jon Stark et Eleanor Tully en tant que Roi et Reine des Rivières et des Collines, ou à leurs descendants, par ordre de primogéniture mâle.
- Si Jon Stark venait à mourir sans que son héritier soit majeur, alors un Conseil de régence sera mis en place jusqu’à la majorité du nouveau souverain, avec son frère, Walton Stark, à sa tête. Eleanor Tully en fera partie, au titre de Reine douairière, de même que l’ensemble des conseillers en place à la mort de Jon Stark, c’est-à-dire : le Sénéchal des armées du Nord, l’Intendant du Nord, le mestre de Winterfell, et tous ceux que Jon Stark aura élevé à la charge de conseiller expressément. Eleanor Tully s’occupera de l’éducation de ses enfants, sauf les questions militaires et stratégiques pour ses fils qui seront entre les mains du Conseil.
- Si Jon Stark venait à mourir en n’ayant qu’une héritière et non un héritier, alors la Couronne ne pourrait lui revenir qu’en cas de contractation d’un mariage matrilinéaire. Walton Stark deviendrait le Stark de Winterfell, et non l’époux concerné, jusqu’à la naissance d’un héritier. Si ladite héritière avait déjà contracté mariage en d’autres conditions, la succession passera directement à Walton Stark ou à ses héritiers mâles.
- Si Jon Stark venait à mourir sans aucun héritier légitime, son épouse sera libre de repartir sur les terres Tully. Le trône passera à son frère, Walton Stark, ou à ses descendants. Si ce dernier n’était pas encore marié, la maison Tully et l’intéressé pourront discuter d’un nouveau contrat de mariage entre Walton Stark et Eleanor Tully afin de préserver l’alliance entre les deux royaumes.
- Les héritiers de Jon Stark et Eleanor Tully s'engagent à fournir leurs prisonniers et criminels à la Garde de Nuit et de perpétuer la tradition d'Amis de la Garde de leurs prédécesseurs de leur maison.
- Les royaumes fédérés du Nord et des Rivières et des Collines s’engagent à se fournir assistance mutuelle que ce soit commercialement, économiquement ou militairement si la situation l’exige. Le Nord et le royaume des Rivières et des Collines s'engagent à se protéger mutuellement contre toute menace et attaque.
- Au sein du Collège Impérial, les plénipotentiaires désignés par les rois du Nord ainsi que des Rivières et des Collines s’engagent à œuvrer de concert pour le bien commun, sauf si les intérêts vitaux de leurs royaumes étaient menacés. Le plénipotentiaire désigné par Jon Stark aura la disposition des deux voix du couple royal du Nord.
- Toute action néfaste à l’égard d’une des parties par l’autre mettra immédiatement fin au présent contrat.
Ce contrat est validé par les signatures des contractants, du Prince du Nord, du Prince des Rivières et des Collines et de chacun des conseillers du Roi du Nord et du Roi du des Rivières et des Collines qui ont apporté leur concours à sa rédaction

Les cités suivantes prennent leurs rôles comme ci-dessous :
- La cité de Vivesaigues, du Roi Lyham Tully, est et demeurera la capitale politique et religieuse des Rivières et des Collines
- La cité de Salvemer, de la Maison Mallister, est et demeurera le berceau de la marine riveraine en reconstruction, et Lord Mallister l'Amiral naturel  du Conflans ;
- La cité de Haye-Pierre, bastion de la famille Bracken, deviendra le coeur militaire du Conflans, et Lord Bracken le Général naturel du Conflans ;
- La cité de Corneilla, demeure de la maison Nerbosc, héritera du titre légitime de Lord Commandant de la Garde des Sandres, que possède aujourd'hui Lord Remus Nerbosc ;
- La cité des Jumeaux, appartenant à Lord Harlton, est appelée à devenir le poumon économique et agricole du Conflans et, à ce titre, la Maison Harlton héritera légitimement du titre de Trésorier du Royaume

Un conseil royal est nommé comme ci-dessous:

Roi (sa Majesté Lyham Tully) ;
- Trésorier du Royaume (Lord Davon Harlton) ;
- Général du Royaume (titre réservé par la suite à Lord Bracken, intérim assurée pour l'instant par Lord Alester Vance, également représentant du Conflans auprès du Conseil impérial à Fort-Darion)
- Lord-Commandant de la Garde des Sandres (Lord Remus Nerbosc) ;
- Amiral du Royaume (titre réservé à l'héritier de la famille Mallister, intérim assurée par Lord Chauney) ;
- Doyen du Conflans (titre réservé au Lord doyen des Rivières et des Collines, en l'état Lord Alwyn Charlton) ;
- Maître-espion du Royaume (inconnu, poste ne dépendant d'aucun titre de plein droit, mais de la seule nomination de Lyham).

«Le Royaume de Sel et de Roc est en danger. C’est la raison pour laquelle les autorités recourent à la mobilisation générale. Cette mobilisation générale devra être organisée comme suit jusqu’à nouvel ordre :
- Les habitants doivent s’armer, se préparer à des exactions d’envahisseurs, et former des milices pour aider l’armée.
- Toute reddition de l’ennemi doit être suivie par son exécution en place publique, sans consultation des autorités ni un quelconque jugement.
- Tout relais de ravitaillement ennemi doit être détruit.
- Tout traître au Royaume de Sel et de Roc doit être abattu immédiatement.
- Tout renseignement doit être donné le plus rapidement au seigneur le plus proche qui doit transmettre rapidement les informations à Harrenhal.
- Chaque foyer doit constituer des réserves de nourriture et quitter son domicile le moins possible.
- Tous les axes principaux doivent être éminemment surveillés et défendus.
- Les personnes âgées doivent s’occuper des tâches ménagères en compagnie des enfants. Les femmes en âge doivent rester en retrait pour assurer le soutien minimal aux forces.
- Les milices doivent être mixtes et constituées de personnes aguerries, moyennement aguerries et non aguerries. Ces derniers doivent s’entraîner dés à présent.
- Les hameaux, bourgs, villages, non protégés doivent se barricader même sommairement. »

"Au nom du roi du Sel et du Roc, l'extraction des ressources de minerais de fer, de plomb et d'étain des Iles de Grand Wyk, Harloi et Orkmont doivent être intensifiées d'un tiers supérieur à la production actuelle. Les serfs et autres ouvriers devront travailler une à deux heures de plus par jour au nom de l'effort de guerre du royaume du Sel et du Roc. Royaume menacé par l'empire sur sa partie continentale. En vertu de la magnanimité du roi du Sel et du Roc, les serfs les plus efficaces dans le labeur pourront espérer se voir offrir le statut très enviable d'hommes libres."

"Au nom du roi du Sel et du Roc, bien conscient que l'hiver qui s'annonce et s'est déjà enraciné sur le continent est une période compliquée pour les Iles les navires de pèches devront accomplir sans relâche leur besogne nourricière. En ces temps troublés ou la population insulaire a drastiquement chutée avec le départ des hommes capables de manier l'épée et la hache ainsi que de porter le bouclier pour leur roi il apparait inacceptable que le peuple des Iles de Fer ne puissent manger à sa faim. Ce sont les pécheurs qui ont la responsabilité de nourrir notre peuple en ce glacial hiver. Le Dieu Noyé nous a accordé ses bienfaits c'est l'honorer que d'en profiter pleinement. Morues, lottes, raies, poissons des glaces comme espadons et phoques. Les ressources ne manquent pas. La solidarité doit s'instaurer entre fers nés ainsi le désire votre Dieu et votre roi. Les chèvres doivent être abattues avec parcimonie en fonction des besoins. Le roi du Sel et du Roc demande à son peuple d'endurer l'hiver avec fierté et résilience. De meilleurs temps arriveront pour les fidèles du Dieu Noyé."

Avant son départ en expédition, Stig veut officialiser son choix quant à l'héritage de la couronne fer-née s'il vient à mourir.
Au nom du fer-prix, qui légitime son choix et sa décision à ce sujet, il décide donc que la loi de succession sera désormais la primogéniture agnatique, où seul l'aîné mâle en mesure d'hériter est le bénéficiaire. Ce qui définit Nils Botley héritier si Stig vient à mourir sans avoir de fils.
En revanche si Stig meurt après la naissance de son fils, Vannina serait alors régente jusqu'à la majorité de leur fils.

Déclaration d’intention des Fédérateurs.
« Depuis l’Ere des Héros, Westeros se déchire sans cesse. Torrhen, né au sein de la maison Stark et Roi-Guerrier de Winterfell, s’est uni avec Rhaenys, née Targaryen et Chevaucheuse de Dragons. Ensemble, ils ont fondé la maison Braeneryon et donnent corps à l’espoir d’une union entre tous les royaumes du continent. L’Empire rassemble et défend ses membres contre toute agression extérieure.

Feu, Sang et Hiver »

Des Prérogatives, Droits, Devoirs et autres obligations, de l’Empire
Article 1 : L’Empire est un et indivisible ; la maison Impériale garantit à chaque Royaume Fédéré l’intégrité de ses frontières et protègera quoiqu’il advienne l’indivisibilité de ses composantes.
Article 2 : L’Empire garantit à tous les Royaumes Fédérés la perpétuité de leurs lignées et de leur héritage ; en aucun cas la Maison Impériale ne peut se voir transmettre territoires, titres ou charges ne figurant pas dans le présent traité.
Article 2bis : L’Empire fonde le Collège Impérial, constitué d’envoyés de chaque Royaume et des représentants de la Maison Impériale, qui disposera de la présidence de l’institution. Les lois s’appliquant à tous les Royaumes Fédérés ne peuvent être prises qu’à la majorité des voix du Collège Impérial. La Maison Impériale a le pouvoir de trancher selon son vœu les égalités de scrutin.
Article 3 : Le Collège Impérial ne peut se réunir sans la présence d’au moins un représentant de la Maison Impériale, et chacun de ses représentants doit être avisé des séances prévues.
Article 4 : La Maison Impériale peut se passer de l’avis ou du vote du Collège Impérial uniquement en cas de force majeure ; risques d’invasion étrangère, effondrement de la monnaie, frondes sociales menaçant la Capitale.
Article 5 : Au regard du respect de l’indépendance des Royaumes Fédérés, l’Empire doit observer les points suivants :
- Militaire ; l’Empire ne peut conserver sous les drapeaux qu’un dixième des troupes disponibles de chaque royaume en temps de paix. En cas d’arrêt officiel d’un conflit (comme la signature d’un traité) le maintien des troupes sous les drapeaux doit être soumis au vote. L’Empire ne peut prendre de sanctions militaires à l’encontre d’un Royaume Fédéré qu’en cas de non-respect des lois impériales.
- Financier : l’Empire ne peut obliger les Royaumes Fédérés qu’à l’impôt Impérial et au libre commerce au sein des frontières des Royaumes Fédérés. L’Empire peut toutefois faire voter des dispositions contraignant les Royaumes qui n’entretiendraient pas de saines finances, permettant d’engranger en temps de paix des excédents budgétaires. L’Empire peut légiférer sur l’organisation de la production et du commerce à l’échelle internationale.
- Social : l’Empire ne se mêle pas du fait social dans les Royaumes Fédérés. Seule l’interdiction de l’esclavage est imposée.
- Judiciaire : La Justice Impériale n’a pour unique vocation que de régler les conflits entre Royaumes Fédérés ; elle ne peut s’immiscer dans la justice de chaque royaume.
- Diplomatique : l’Empire a tout pouvoir sur la diplomatie extérieure et doit prendre garde à la dissymétrie des relations diplomatiques en son sein.
Article 6 : La Maison Impériale perçoit jusqu’à dix pourcent ne temps de paix des troupes potentiellement mobilisables par tous les royaumes, dont l’entretien, l’équipement et l’entraînement sont alors à sa charge. La Maison Impériale a le commandement militaire en titre de toutes les forces des Royaumes, mais doit s’entourer d’un conseiller de chaque Royaume Fédéré. L’Empire a pouvoir de mobilisation de l’intégralité des forces de chaque Royaume Fédéré en cas de conflit ; nul besoin de passer par le Collège Impérial dans ce cas.
Article 7 : L’Empire est libre de sa tenue des comptes et de la dépense des revenus de ses terres ou de l’Impôt Impérial.
Article 8 : Royaumes et Maisons Souveraines sont soumis à la Justice Impériale, qui peut tenir des procès à leur encontre si les lois et édits promulgués par le Collège Impérial, ou si la présente Constitution, ne sont pas respectés. La Justice Impériale s’exerce par le biais du Collège Impérial. Les crimes de Lèse-Majesté dirigés contre la Maison Impériale sont directement jugés par le couple impérial, le conjoint survivant ou les héritiers en ligne directe.
Article 9 : L’Empire ne s’occupe pas de religion, et s’engage à protéger quoiqu’il arrive la Foi de chacun des peuples du Royaume.
Article 10 : La Maison Impériale peut décider de changer la présente constitution, mais sous des conditions plus restrictives ; le chorum doit être des trois quarts de présents et doit être constitué des dirigeants en titres comme en faits des Royaumes Fédérés.



Des Prérogatives, Droits, Devoirs et autres obligations des Royaumes Fédérés
Article 11 : Chaque Royaume fédéré s’engage solennellement à ne jamais porter atteinte aux frontières des autres Puissances fédérées. Tout litige doit être porté à l’attention de la Maison Impériale, qui pourra statuer sur sa résolution en convoquant le Collège Impériale
Article 12 : La Maison Impériale garantit à chaque Royaume Fédéré deux sièges au Collège Impérial, dont la charge est de débattre, légiférer et statuer sur les affaires de l’Empire. Il appartient à chaque Royaume Fédéré de définir par ses propres moyens la dévolution de ces sièges, qui nécessitent une présence régulière au sein de la Capitale Impériale. Si les Royaumes Fédérés le désirent, ils peuvent nommer un unique ambassadeur au collège cumulant leurs deux voix pour la gestion des affaires courantes de l’Empire, et réserver aux souverains ces mêmes voix lors de décisions plus importantes. Le couple impérial détient deux voix également, en sus du pouvoir de trancher les débats comme prévu à l’article 2.
Article 13 : Aucune sanction n’est prévue pour celle des absents aux réunions du Collège Impérial, qui renoncent toutefois à toute confrontation d’idées et toute contestation des décisions prises et votées pendant leur absence.
Article 14 : Une loi ne peut entrer en vigueur que si elle atteint un chorum des deux tiers des représentants au Collège Impérial.
Article 15 : Les représentants des Royaumes Fédérés peuvent également proposer lois et décisions au Collège, à leur charge alors de réunir ce dernier selon les règles de Chorum et de présidence Impériale.
Article 15 : Chaque Royaume Fédéré est tenu d’appliquer, dans les délais convenus lors des débats, les lois votées par le Collège Impérial.
Article 16 : En matière militaire, la charge des troupes impériales est assumée en temps de paix par la seule Maison Impériale, mais en temps de guerre cette charge doit être équitablement partagée entre tous les Royaumes Fédérés, qu’il s’agisse de vivres, matériels, constitution et entraînement.
Article 17 : En matière financière, chaque Royaume Fédéré est libre de la tenue de ses comptes et de ses finances. Il doit reverser dix pour cent de ses revenus au titre de l’Impôt Impérial, afin de financer les actions et la protection commune. Il s’engage à laisser libre passage aux commerçants des autres puissances de l’Empire. En dehors de ces deux obligations, chaque Royaume Fédéré élabore ses propres impôts, taxes et autres formes de prélèvements, tout en restant libre d’investir, hors Impôt Impérial, ses revenus comme il le souhaite.
Article 18 : En matière sociale, les Royaumes Fédérés sont libres de promulguer lois et décisions à leur discrétion. Toutefois, il ne peut exiger quelque forme d’esclavage que ce soit.
Article 19 : Royaumes et Maisons Souveraines sont soumis à la Justice Impériale, qui supplante leur propre droit dans les quelques cas précisés à l’article 8.
Article 20 : Tout Royaume Fédéré doit tenir à disposition de la Maison Impériale ou de ses envoyés, des quartiers qui leur sont réservés en cas de visite.
Article 21 : Tout Royaume Fédéré ne doit pas porter atteinte aux dragons, qui sont à considérer au même titre que les représentants de la Maison Impériale. Des stocks de vivre adéquats doivent être mis à leur disposition, ainsi que trois zones qui peuvent leur être réservée dans chaque royaume fédéré, idéalement à distance raisonnable des habitations. Une atteinte portée aux dragons sera considérée comme une atteinte à la Maison Impériale.

De l’Organisation interne de la Maison Impériale et de ses domaines.
Article 22 : La Maison Impériale Braeneryon est la garante de la bonne tenue de l’Empire, de son présent et de son avenir. Aucune autre Maison Royale ne peut prétendre au titre impérial, ou la présente Constitution ne lierait plus les différents partis.
Article 23 : La Maison Impériale est transmissible uniquement par lignage direct aux représentants des deux sexes. Si l’héritier est une femme, son époux prendra alors le nom de la famille impériale et renoncera à tous ses autres titres. En cas de l’absence d’héritiers, le trône Impérial va à la personne désignée par disposition testamentaire.
Article 24 : En aucun cas un représentant de la Maison Impériale ne peut cumuler des titres impériaux et royaux.
Article 25 : La Maison Impériale réserve pour son seul usage les terres qui lui seront dévolues lors du traité fondateur de l’Empire. Elle dispose des prérogatives royales uniquement sur ces territoires, destinés à fournir une assise et un support à la stabilité de l’Empire.
Article 26 : La Maison Impériale peut prendre en personne le commandement des troupes levées au sein des Royaumes, en temps de paix tout autant que de guerre. Elle peut autrement nommer des Maréchaux à qui le commandement sera délégué.
Article 27 : La Maison Impériale peut nommer des Ambassadeurs à la cour de chaque Royaume Fédéré, pour y échanger directement avec ses souverains au cas où ils ne seraient représentants de leur Royaume au Collège Impérial.
Article 28 : La Maison Impériale peut nommer des commissaires au Commerce et à l’Industrie pour surveiller la bonne collecte des impôts ou au respect des lois en matière économique. Ces commissaires ne rendent de compte qu’au trône Impérial.
Article 29 : En respect de ses origines Multi-Culturelles, la Maison Impériale honorera les Rites des ancêtres communs aux peuples de Westeros, et observera les Rites de la Religion des Sept et ceux des Anciens Dieux en égale mesure.


De l’Empire et de ses relations avec les autres puissances du Monde Connu
Article 30: Le Collège Impérial est seul habilité à pouvoir édicter la ligne de conduite à adopter vis à vis des autres puissances. De ce fait, l’Empereur et l’Impératrice sont Ambassadeurs de l’Empire vis-à-vis de toutes les puissances extérieures.
Article 31: Les Royaumes Fédérés, pour des raisons commerciales ou militaires, peuvent entretenir des ambassades chez des puissances étrangères, mais sont tenues sous peine d’abrogation de leur mission de respecter les directives du Collège Impérial.
Article 32: Les comptoirs commerciaux accessibles à l’étranger doivent être équitablement partagés entre les Royaumes Fédérés, leur répartition étant définie par le Collège Impérial et départagé, le cas échéant, sous l’Autorité de la Maison Impériale.

Torrhen de la maison Braeneryon, Empereur des Royaumes Fédérés,

Rhaenys Braeneryon, Impératrice des Royaumes Fédérés,

Jon Stark, Roi du Nord,

Lyham Tully, Roi des Collines et des Rivières,

Argella Durrandon, Reine de l’Orage

Codage (c)Kanala

"En vertu des besoins de l'Empire et de la nécessité de poursuite de la guerre actuelle contre les Puissances Centrales,

Le Collège Impérial a discuté et voté à l'unanimité la création de l'Impôt Impérial, dont le montant minimum équivaut au versement de [6pts de puissance].

Cet impôt doit couvrir non les frais de fonctionnement de l'Empire, mais les dépenses mutuelles de la guerre; information, défense, investissements communs, dans le but d'une plus grande efficacité et collaboration des puissances fédérées en vue de la victoire commune.

Les modalités de dépense de l'impôt seront votées par le Collège à chaque trimestre en temps de guerre, à chaque année en temps de paix.

Le versement de l'impôt est à la responsabilité des royaumes fédérées, dans un lieu et à un moment convenu à l'avance avec la Maison Impériale.

Au nom de Torrhen Braenaryon, Empereur des Royaumes Fédérés, Protecteur du Nord, Ami de la Garde de Nuit, et de Rhaenys Braenaryon, Impératrice des Royaumes Fédérés, Reine Régente de Peyredragon et de la Néra."

Pour l'Empire,
Torrhen et Rhaenys, de la Maison Braenaryon,
Déclarent,
Sous le regard et avec le soutien des Souverains Fédérés du Conflans, de l'Orage, de Peyredragon et du Nord,


En vertu du Neuvième Article de la Constitution Impériale, la liberté de culte au sein des frontières Impériales est réaffirmée et garantie par l'Empereur et l'Impératrice.

Au regard des preuves trouvées dans le camp de l'armée fanatique de feu Lord Serrett et de missives échangées avec certains souverains fédérés, le potentat religieux répondant au nom de Lycaon XII n'est pas reconnu. Il est dénoncé comme marionnette du pouvoir royal du Bief, instrumentalisé de surcroît par Harren le Noir, qui l'a conduit à dénoncé la religion des Anciens Dieux ainsi que d'autres cultes, comme païens ou hérétiques alors que le peuple des Iles de Fer ne fut jamais inquiété pour les actes innommables commis au nom de leur Dieu Noyé. Nous accusons le Grand Septon Lycaon XII de corruption, d'ingérence dans les frontières de l'Empire, ainsi que de Haute Trahison envers ses propres ouailles, envoyées se battre dans une guerre qui n'est pas la leur.

L'Empire réaffirme dans le présent édit que la religion s'exerce librement au sein de ses frontières. Chaque culte qui y est pratiqué est donc libre de:
- Se doter de sa propre organisation, pour structurer la nomination des personnels ecclésiastiques et pour ordonner le rythme des pratiques religieuses.
- Se financer, ou par les dons de ses coreligionnaires, ou par ceux de mécènes de la noblesse. Aucun financement extérieur aux frontières de l'Empire ne peut servir à la paie, à la construction et à l'entretien des édifices et personnels religieux.
- L'Empire ne soutient ni ne finance aucune religion. Chaque Royaume Fédéré reste toutefois libre, selon ses lois et traditions, de soutenir une religion. En revanche, il ne peut contraindre aucun autre culte par des lois restreignant la pratique de celui-ci.
- Aucune loi religieuse n'est placée au-dessus de la Loi Impériale, qui est le référentiel commun à l'unité de l'Empire.
- Les individus ayant spolié, agressé ou assassiné des personnes à cause de leur foi, sont destitués de toute charge, titre ou rente, et seront jugées par le Collège Impérial ou ses délégués.

Ceci a pour conséquence de mettre hors-la-loi dans l'Empire le Grand Septon et ses séides qui ont organisé et provoqué le pillage et le massacre de populations dans le sud-ouest du Conflans et dans les marches occidentales de l'Orage. Leur autorité n'est pas reconnue par l'Empire et leurs décisions illégales et criminelles seront soumises à jugement.

Au nom de Torrhen Braenaryon, Empereur des Royaumes Fédérés, Protecteur du Nord, Ami de la Garde de Nuit, et de Rhaenys Braenaryon, Impératrice des Royaumes Fédérés, Reine Régente de Peyredragon et de la Néra."

L'armée impériale aura très prochainement besoin de troupes fraîches afin de remplacer ses pertes dans les campagnes en cours. Il faut également protéger la Capitale en ces temps troublés. C'est pour cela qu'un blanc-seign a été signé par l'Empereur qui donne toute légalité à Garlan pour former ce corps. Il sera formé comme suit :
-Un homme sur dix, âgé de 15 ans à 58 ans, travaillant ou non, aujourd'hui dans des métiers jugés essentiels à l'économie impériale : dockers, feronniers, forgerons,etc.. seront mobilisés et devront rejoindre Fort-Darion dans les meilleurs délais. Cela concerne toutes les maisons placés sous la supervision directe de la maison Impériale.
- Les membres des maisons nobles sont également concernés par cette mesure. Les membres des maisons nobles ou roturiers, ayant déjà une expérience martiale et éventuelle du commandement, pourront se voir attribuer un poste à responsabilité dans ce nouveau corps après un entretien sérieux avec le Commandant Goldwyne. Si aucun profil ne correspond, des officiers pourraient être détachés du Guet de la ville pour jouer ce rôle, ils seraient remplacés par les éléments les plus méritants du Guet.
- Afin de remplacer les individus mobilisés et eviter de déstabiliser trop fortement l'économie, il sera proposer aux commerces de tout type d'accueillir un orphelin qui pourra servir de manoeuvre et d'apprenti. La maison contribuera à l'effort sous la base d'un repas par jour. L'hôte devra loger et prendre en charge le reste des vivres de l'apprenti. Le but est d'assurer une manœuvre aux commerces impactées et d'éventuellement de remplacer des artisans essentiels s'ils venaient à périr prochainement.
- Les mobilisés recevront une solde de soldat standard. Ils recevront l'équivalent en vivres de deux repas par jour, trois si la maison Impériale peut se le permettre.
- Les entrainement seront quotidiens, le but étant de former le plus régulièrement possible les nouvelles recrues, tout en gardant une notion de qualité non négligeable. Des sergents du guet seront appellés à dispenser l'entrainement quotidien avec Garlan, ainsi que d'autres chevaliers présents à la Capitale.
- Les recrues s'entraineront avec les moyens du bord dans un premier temps, comme des hampes en bois, en attendant que les forgerons et autres produisent l'équipement nécessaire aux recrues.
- Un entrainement martial et rigoureux est enseigné de façon quotidienne aux recrues. Garlan suit de près cet entrainement. Des manoeuvres seront réalisés tous les deux jours lorsque les bases de la discipline et de l'entraînement  martial seront retenues. Elles se dérouleront dans les plaines autour de la Capitale, le but étant d'apprendre à marcher au pas, marcher en colonne, agir en colonne d'attaque, agir en unités, se coordonner avec les unités alliés,tenir une position, retenir les différents  signaux  de positionnement, tenir une ligne, former un mur d'hallebarde ou de lances,, etc... Les éventuels  cavaliers devront réaliser des manœuvres quotidiennes après  leur formation de base afin  d'être particulièrement  à l'aise lors de leur déploiement, la manœuvrabilité étant la qualité maitresse des chevaux-légers. De grandes manoeuvres sont réalisés  avec musique, infanterie et cavalerie, paille et lisier brûlant  , pour simuler un champ de bataille et préparer la troupe à l'atmosphère du champ de bataille.
- Pour la formation des tireurs,  Garlan leur enseigne les bases, mais il s'appuie sur des tireurs du Guet pour perfectionner leur entrainement et les enseigner à tirer en batterie.
- Des râtisseurs parcourent les villes et la Campagne afin de trouver des chevaux pour former une petite troupe de cavalerie. L'ordre est de ne pas impacter davantage le commerce local, ils doivent trouver des chevaux pour former les chevaux légers et des chevaux capables de pousser les chariots d'équipement. Ils seront achetés a bon prix auprès de leurs propriétaires.
- Une discipline ferme et rigoureuse sera appliquée dès le premier jour digne de l'armée impériale. Les contrevenants seront rappellés à l'ordre ou punis par des corvées , ou bien pire, selon la gravité de leurs actes.  Garlan appliquera lui-même les punitions les plus graves dans le principe "Celui qui prononce  la sentance doit tenir l'épée". Il demande aux "officiers" d'etre proches de leurs hommes afin de renforcer la cohésion. Garlan fera en sorte de tourner tous les soirs dans le camp pour souper avec les différents soldats, converser quelque peu  afin de renforcer la cohésion et asseoir son autorité. Il veut que les hommes aient confiance en lui et il souhaite connaître  l'état d'esprit des hommes.
- En attendant de nouveaux ordres de l'Empereur, le corps de réserve continuera son entrainement et participera à la défense de la Capitale. Lorsque les recrues seront suffisament formés, elles participeront à des rondes auprès du Guet, les cavaliers effectueront également des rondes autour de la Capitale. Le Corps pourra être affecté à une autre mission sur le territoire impérial si la situation l'exige.

Déclaration d’intention des Fédérateurs.
« Depuis l’Ere des Héros, Westeros se déchire sans cesse. Torrhen, né au sein de la maison Stark et Roi-Guerrier de Winterfell, s’est uni avec Rhaenys, née Targaryen et Chevaucheuse de Dragons, pour fonder la maison Braeneryon et donner corps à l’espoir d’une union entre tous les royaumes du continent. L’Empire rassemble et défend ses membres contre toute agression extérieure.

Feu, Sang et Hiver »

Des Prérogatives, Droits, Devoirs et autres obligations, de l’Empire
Article 1 : L’Empire est un et indivisible ; la maison Impériale garantit à chaque Royaume Fédéré l’intégrité de ses frontières et protègera quoiqu’il advienne l’indivisibilité de ses composantes.
Article 2 : L’Empire garantit à tous les Royaumes Fédérés la perpétuité de leurs lignées et de leur héritage ; en aucun cas la Maison Impériale ne peut se voir transmettre territoires, titres ou charges ne figurant pas dans le présent traité.
Article 2bis : L’Empire fonde le Collège Impérial, constitué d’envoyés de chaque Royaume et des représentants de la Maison Impériale, qui disposera de la présidence de l’institution. Les lois s’appliquant à tous les Royaumes Fédérés ne peuvent être prises qu’à la majorité des voix du Collège Impérial. La Maison Impériale a le pouvoir de trancher selon son vœu les égalités de scrutin.
Article 3 : Le Collège Impérial ne peut se réunir sans la présence d’au moins un représentant de la Maison Impériale, et chacun de ses représentants doit être avisé des séances prévues.
Article 4 : La Maison Impériale peut se passer de l’avis ou du vote du Collège Impérial uniquement en cas de force majeure ; risques d’invasion étrangère, effondrement de la monnaie, frondes sociales menaçant la Capitale.
Article 5 : Au regard du respect de l’indépendance des Royaumes Fédérés, l’Empire doit observer les points suivants :
- Militaire ; l’Empire ne peut conserver sous les drapeaux qu’un dixième des troupes disponibles de chaque royaume en temps de paix. En cas d’arrêt officiel d’un conflit (comme la signature d’un traité) le maintien des troupes sous les drapeaux doit être soumis au vote. L’Empire ne peut prendre de sanctions militaires à l’encontre d’un Royaume Fédéré qu’en cas de non-respect des lois impériales.
- Financier : l’Empire ne peut obliger les Royaumes Fédérés qu’à l’impôt Impérial et au libre commerce au sein des frontières des Royaumes Fédérés. L’Empire peut toutefois faire voter des dispositions contraignant les Royaumes qui n’entretiendraient pas de saines finances, permettant d’engranger en temps de paix des excédents budgétaires. L’Empire peut légiférer sur l’organisation de la production et du commerce à l’échelle internationale.
- Social : l’Empire ne se mêle pas du fait social dans les Royaumes Fédérés. Seule l’interdiction de l’esclavage est imposée.
- Judiciaire : La Justice Impériale n’a pour unique vocation que de régler les conflits entre Royaumes Fédérés ; elle ne peut s’immiscer dans la justice de chaque royaume.
- Diplomatique : l’Empire a tout pouvoir sur la diplomatie extérieure et doit prendre garde à la dissymétrie des relations diplomatiques en son sein.
Article 6 : La Maison Impériale perçoit jusqu’à dix pourcent ne temps de paix des troupes potentiellement mobilisables par tous les royaumes, dont l’entretien, l’équipement et l’entraînement sont alors à sa charge. La Maison Impériale a le commandement militaire en titre de toutes les forces des Royaumes, mais doit s’entourer d’un conseiller de chaque Royaume Fédéré. L’Empire a pouvoir de mobilisation de l’intégralité des forces de chaque Royaume Fédéré en cas de conflit ; nul besoin de passer par le Collège Impérial dans ce cas.
Article 7 : L’Empire est libre de sa tenue des comptes et de la dépense des revenus de ses terres ou de l’Impôt Impérial.
Article 8 : Royaumes et Maisons Souveraines sont soumis à la Justice Impériale, qui peut tenir des procès à leur encontre si les lois et édits promulgués par le Collège Impérial, ou si la présente Constitution, ne sont pas respectés. La Justice Impériale s’exerce par le biais du Collège Impérial. Les crimes de Lèse-Majesté dirigés contre la Maison Impériale sont directement jugés par le couple impérial, le conjoint survivant ou les héritiers en ligne directe.
Article 9 : L’Empire ne s’occupe pas de religion, et s’engage à protéger quoiqu’il arrive la Foi de chacun des peuples du Royaume.
Article 10 : La Maison Impériale peut décider de changer la présente constitution, mais sous des conditions plus restrictives ; le chorum doit être des trois quarts de présents et doit être constitué des dirigeants en titres comme en faits des Royaumes Fédérés.



Des Prérogatives, Droits, Devoirs et autres obligations des Royaumes Fédérés
Article 11 : Chaque Royaume fédéré s’engage solennellement à ne jamais porter atteinte aux frontières des autres Puissances fédérées. Tout litige doit être porté à l’attention de la Maison Impériale, qui pourra statuer sur sa résolution en convoquant le Collège Impériale
Article 12 : La Maison Impériale garantit à chaque Royaume Fédéré deux sièges au Collège Impérial, dont la charge est de débattre, légiférer et statuer sur les affaires de l’Empire. Il appartient à chaque Royaume Fédéré de définir par ses propres moyens la dévolution de ces sièges, qui nécessitent une présence régulière au sein de la Capitale Impériale. Si les Royaumes Fédérés le désirent, ils peuvent nommer un unique ambassadeur au collège cumulant leurs deux voix pour la gestion des affaires courantes de l’Empire, et réserver aux souverains ces mêmes voix lors de décisions plus importantes. Le couple impérial détient deux voix également, en sus du pouvoir de trancher les débats comme prévu à l’article 2.
Article 13 : Aucune sanction n’est prévue pour celle des absents aux réunions du Collège Impérial, qui renoncent toutefois à toute confrontation d’idées et toute contestation des décisions prises et votées pendant leur absence.
Article 14 : Une loi ne peut entrer en vigueur que si elle atteint un chorum des deux tiers des représentants au Collège Impérial.
Article 15 : Les représentants des Royaumes Fédérés peuvent également proposer lois et décisions au Collège, à leur charge alors de réunir ce dernier selon les règles de Chorum et de présidence Impériale.
Article 15 : Chaque Royaume Fédéré est tenu d’appliquer, dans les délais convenus lors des débats, les lois votées par le Collège Impérial.
Article 16 : En matière militaire, la charge des troupes impériales est assumée en temps de paix par la seule Maison Impériale, mais en temps de guerre cette charge doit être équitablement partagée entre tous les Royaumes Fédérés, qu’il s’agisse de vivres, matériels, constitution et entraînement.
Article 17 : En matière financière, chaque Royaume Fédéré est libre de la tenue de ses comptes et de ses finances. Il doit reverser dix pour cent de ses revenus au titre de l’Impôt Impérial, afin de financer les actions et la protection commune. Il s’engage à laisser libre passage aux commerçants des autres puissances de l’Empire. En dehors de ces deux obligations, chaque Royaume Fédéré élabore ses propres impôts, taxes et autres formes de prélèvements, tout en restant libre d’investir, hors Impôt Impérial, ses revenus comme il le souhaite.
Article 18 : En matière sociale, les Royaumes Fédérés sont libres de promulguer lois et décisions à leur discrétion. Toutefois, il ne peut exiger quelque forme d’esclavage que ce soit.
Article 19 : Royaumes et Maisons Souveraines sont soumis à la Justice Impériale, qui supplante leur propre droit dans les quelques cas précisés à l’article 8.
Article 20 : Tout Royaume Fédéré doit tenir à disposition de la Maison Impériale ou de ses envoyés, des quartiers qui leur sont réservés en cas de visite.
Article 21 : Tout Royaume Fédéré ne doit pas porter atteinte aux dragons, qui sont à considérer au même titre que les représentants de la Maison Impériale. Des stocks de vivre adéquats doivent être mis à leur disposition, ainsi que trois zones qui peuvent leur être réservée dans chaque royaume fédéré, idéalement à distance raisonnable des habitations. Une atteinte portée aux dragons sera considérée comme une atteinte à la Maison Impériale.

De l’Organisation interne de la Maison Impériale et de ses domaines.
Article 22 : La Maison Impériale Braeneryon est la garante de la bonne tenue de l’Empire, de son présent et de son avenir. Aucune autre Maison Royale ne peut prétendre au titre impérial, ou la présente Constitution ne lierait plus les différents partis.
Article 23 : La Maison Impériale est transmissible uniquement par lignage direct aux représentants des deux sexes. Si l’héritier est une femme, son époux prendra alors le nom de la famille impériale et renoncera à tous ses autres titres. En cas de l’absence d’héritiers, le trône Impérial va à la personne désignée par disposition testamentaire.
Article 24 : En aucun cas un représentant de la Maison Impériale ne peut cumuler des titres impériaux et royaux.
Article 25 : La Maison Impériale réserve pour son seul usage les terres qui lui seront dévolues lors du traité fondateur de l’Empire. Elle dispose des prérogatives royales uniquement sur ces territoires, destinés à fournir une assise et un support à la stabilité de l’Empire.
Article 26 : La Maison Impériale peut prendre en personne le commandement des troupes levées au sein des Royaumes, en temps de paix tout autant que de guerre. Elle peut autrement nommer des Maréchaux à qui le commandement sera délégué.
Article 27 : La Maison Impériale peut nommer des Ambassadeurs à la cour de chaque Royaume Fédéré, pour y échanger directement avec ses souverains au cas où ils ne seraient représentants de leur Royaume au Collège Impérial.
Article 28 : La Maison Impériale peut nommer des commissaires au Commerce et à l’Industrie pour surveiller la bonne collecte des impôts ou au respect des lois en matière économique. Ces commissaires ne rendent de compte qu’au trône Impérial.
Article 29 : En respect de ses origines Multi-Culturelles, la Maison Impériale honorera les Rites des ancêtres communs aux peuples de Westeros, et observera les Rites de la Religion des Sept et ceux des Anciens Dieux en égale mesure.


De l’Empire et de ses relations avec les autres puissances du Monde Connu
Article 30: Le Collège Impérial est seul habilité à pouvoir édicter la ligne de conduite à adopter vis à vis des autres puissances. De ce fait, l’Empereur et l’Impératrice sont Ambassadeurs de l’Empire vis-à-vis de toutes les puissances extérieures.
Article 31: Les Royaumes Fédérés, pour des raisons commerciales ou militaires, peuvent entretenir des ambassades chez des puissances étrangères, mais sont tenues sous peine d’abrogation de leur mission de respecter les directives du Collège Impérial.
Article 32: Les comptoirs commerciaux accessibles à l’étranger doivent être équitablement partagés entre les Royaumes Fédérés, leur répartition étant définie par le Collège Impérial et départagé, le cas échéant, sous l’Autorité de la Maison Impériale.

Torrhen de la maison Braeneryon, Empereur des Royaumes Fédérés,

Rhaenys Braeneryon, Impératrice des Royaumes Fédérés,

Jon Stark, Roi du Nord,

Lyham Tully, Roi des Collines et des Rivières,

Argella Durrandon, Reine de l’Orage

Codage (c)Kanala

« En ce jour d'été de la vingt-et-unième année du Règne du Roi Torrhen Stark, les dispositions suivantes seront prises en vu du remariage du Roi. Les dispositions suivantes seront observées, prenant effet dès à présent :
- Sur le registre purement marital, Torrhen Stark et Rhaenys Targaryen s'engagent à honorer les Anciens Dieux, à s'unir sous Leur Regard au sein d'un Bois Sacré devant l'Arbre-Coeur. La Reine de Peyredragon n'aura pas obligation de conversion mais se devra d'observer les rites de dévotion et de bénédiction des Anciens Dieux. En retour, le Roi du Nord s'engage à honorer les Dieux de Dame son épouse.
- Torrhen Stark et Rhaenys Targaryen s'engagent à passer ensemble, le mieux possible, un temps égal dans les deux royaumes en temps de paix, afin de ne négliger ni leur union ni aucune des deux terres.
- Le Roi du Nord et la Reine de Peyredragon s'engagent, lorsqu'ils sont ensemble, à exercer leurs devoirs conjugaux au minimum d'une fois par semaine dans le but de concevoir au moins trois enfants, qui répondront au nom de Targaryen, avec le Loup et le Dragon pour blason et "Fire, Ice and Blood" pour devise.
- Les enfants de cette union hériteront de Peyredragon à la mort de la Reine Rhaenys Targaryen. Le Roi du Nord et la Reine de Peyredragon font renoncer dès signature de la présente à tout héritage du trône du Nord aux fruits de leur union, ce à tout jamais. En contrepartie, les Stark de Winterfell devront pour toujours assistance à leurs cousins de Peyredragon.
- Les héritiers de Torrhen Stark et Rhaenys Targaryen s'engagent à fournir leurs prisonniers et criminels à la Garde de Nuit et de perpétuer la tradition d'Amis de la Garde de leurs précédesseurs.
- Aucun des deux souverains ne peut entrer en guerre sans l'avis exprès et signé de son consort, mais les deux royaumes sont alliés contre tous ceux qui déclareraient la guerre à l'un des deux royaumes.
- Le Royaume du Nord s'engage à fournir en cas de passage de troupes du Royaume de Peyredragon, les vivres et fourniments nécessaires à leur maintien en condition de se battre. La même contrepartie est attendue du Royaume du Nord. Aucune action militaire ne saurait être entreprise sans le soutien matériel des deux royaumes.
- La justice militaire sera du ressort du châtelain local qui, en cas de forfaiture observée chez les troupes alliés sur son domaine, devra rendre justice. En cas de situation complexe, l'affaire peut être suspendue et les suspects écroués en attente de leur jugement par le Roi ou la Reine.
- Le Roi du Nord garde le contrôle absolu sur les troupes de ses domaines, tout comme la Reine de Peyredragon gardera le contrôle de sa propre garde ou s'il y a lieu, de ses propres troupes.
- Le trésor royal du Royaume du Nord et de celui de Peyredragon restent séparés. Les taxes, tributs, impôts, frais de douane et butins restent propres à chaque royaume. Il ne peut y avoir de dons entre époux uniquement si cela n'entraîne pas de déficits de la part du donataire.

Ce contrat est validé par les signatures des contractants, des Princes du Nord, et de chacun des conseillers du Roi du Nord qui ont apporté leur concours à sa rédaction. »

« Par la présente Rhaenys Targaryen, Reine de Peyredragon, Reine de la Baie de la Néra, Reine Unificatrice, Reine libératrice, Chevaucheuse et protectrice des Dragons, Héritière de Valyria, Promise du Roi du Nord Torrhen Stark, Future Reine du Nord, née Princesse de Peyredragon, fille d’Aerion Targaryen et de Valeana Targaryen née Velaryon, Héritière d’Aegon Targaryen et de Visenya Targaryen, Alliée du royaume hivernal du Nord, Alliée de la Principauté de Dorne, déclare une mobilisation du peuple de Peyredragon âgé entre quinze ans au minima et soixante-cinq ans au maxima, apte au combat, issu de noble lignée ou du peuple bien aimé. La Reine en appel à tous pour la défense du royaume et de ses intérêts. Elle promet compensation financière à toute famille perdant l’un de ses enfants, frères, ou pères dans cette guerre que le Belliqueux Noir a apporté à nos ports en assassinant Feu notre Roi Aegon Targaryen et notre Princesse Visenya Targaryen. Cette compensation prendra en compte les états d’armes de tout à chacun, le courage et la fidélité dans la cause du Dragon. Des armes seront fournies à tout homme désireux de se battre pour notre nation mais également pour ceux ayant quelques compétences dans ce domaine, quelques montures.
Des bureaux de recrutement verront les jours dès demain matin dans l’ensemble de la capitale mais également du territoire de Peyredragon, la Baie de la Néra inclus.
Puisse le souffle du Dragon vous insuffler courage et dévotion pour notre Reine bien aimée, »
Ser Baelor Verdragon,
Intendant de Peyredragon
Et de la famille Targaryen

Déclaration d’intention des Fédérateurs.
« Depuis l’Ere des Héros, Westeros se déchire sans cesse. Torrhen, né au sein de la maison Stark et Roi-Guerrier de Winterfell, s’est uni avec Rhaenys, née Targaryen et Chevaucheuse de Dragons, pour fonder la maison Braeneryon et donner corps à l’espoir d’une union entre tous les royaumes du continent. L’Empire rassemble et défend ses membres contre toute agression extérieure.

Feu, Sang et Hiver »

Des Prérogatives, Droits, Devoirs et autres obligations, de l’Empire
Article 1 : L’Empire est un et indivisible ; la maison Impériale garantit à chaque Royaume Fédéré l’intégrité de ses frontières et protègera quoiqu’il advienne l’indivisibilité de ses composantes.
Article 2 : L’Empire garantit à tous les Royaumes Fédérés la perpétuité de leurs lignées et de leur héritage ; en aucun cas la Maison Impériale ne peut se voir transmettre territoires, titres ou charges ne figurant pas dans le présent traité.
Article 2bis : L’Empire fonde le Collège Impérial, constitué d’envoyés de chaque Royaume et des représentants de la Maison Impériale, qui disposera de la présidence de l’institution. Les lois s’appliquant à tous les Royaumes Fédérés ne peuvent être prises qu’à la majorité des voix du Collège Impérial. La Maison Impériale a le pouvoir de trancher selon son vœu les égalités de scrutin.
Article 3 : Le Collège Impérial ne peut se réunir sans la présence d’au moins un représentant de la Maison Impériale, et chacun de ses représentants doit être avisé des séances prévues.
Article 4 : La Maison Impériale peut se passer de l’avis ou du vote du Collège Impérial uniquement en cas de force majeure ; risques d’invasion étrangère, effondrement de la monnaie, frondes sociales menaçant la Capitale.
Article 5 : Au regard du respect de l’indépendance des Royaumes Fédérés, l’Empire doit observer les points suivants :
- Militaire ; l’Empire ne peut conserver sous les drapeaux qu’un dixième des troupes disponibles de chaque royaume en temps de paix. En cas d’arrêt officiel d’un conflit (comme la signature d’un traité) le maintien des troupes sous les drapeaux doit être soumis au vote. L’Empire ne peut prendre de sanctions militaires à l’encontre d’un Royaume Fédéré qu’en cas de non-respect des lois impériales.
- Financier : l’Empire ne peut obliger les Royaumes Fédérés qu’à l’impôt Impérial et au libre commerce au sein des frontières des Royaumes Fédérés. L’Empire peut toutefois faire voter des dispositions contraignant les Royaumes qui n’entretiendraient pas de saines finances, permettant d’engranger en temps de paix des excédents budgétaires. L’Empire peut légiférer sur l’organisation de la production et du commerce à l’échelle internationale.
- Social : l’Empire ne se mêle pas du fait social dans les Royaumes Fédérés. Seule l’interdiction de l’esclavage est imposée.
- Judiciaire : La Justice Impériale n’a pour unique vocation que de régler les conflits entre Royaumes Fédérés ; elle ne peut s’immiscer dans la justice de chaque royaume.
- Diplomatique : l’Empire a tout pouvoir sur la diplomatie extérieure et doit prendre garde à la dissymétrie des relations diplomatiques en son sein.
Article 6 : La Maison Impériale perçoit jusqu’à dix pourcent ne temps de paix des troupes potentiellement mobilisables par tous les royaumes, dont l’entretien, l’équipement et l’entraînement sont alors à sa charge. La Maison Impériale a le commandement militaire en titre de toutes les forces des Royaumes, mais doit s’entourer d’un conseiller de chaque Royaume Fédéré. L’Empire a pouvoir de mobilisation de l’intégralité des forces de chaque Royaume Fédéré en cas de conflit ; nul besoin de passer par le Collège Impérial dans ce cas.
Article 7 : L’Empire est libre de sa tenue des comptes et de la dépense des revenus de ses terres ou de l’Impôt Impérial.
Article 8 : Royaumes et Maisons Souveraines sont soumis à la Justice Impériale, qui peut tenir des procès à leur encontre si les lois et édits promulgués par le Collège Impérial, ou si la présente Constitution, ne sont pas respectés. La Justice Impériale s’exerce par le biais du Collège Impérial. Les crimes de Lèse-Majesté dirigés contre la Maison Impériale sont directement jugés par le couple impérial, le conjoint survivant ou les héritiers en ligne directe.
Article 9 : L’Empire ne s’occupe pas de religion, et s’engage à protéger quoiqu’il arrive la Foi de chacun des peuples du Royaume.
Article 10 : La Maison Impériale peut décider de changer la présente constitution, mais sous des conditions plus restrictives ; le chorum doit être des trois quarts de présents et doit être constitué des dirigeants en titres comme en faits des Royaumes Fédérés.



Des Prérogatives, Droits, Devoirs et autres obligations des Royaumes Fédérés
Article 11 : Chaque Royaume fédéré s’engage solennellement à ne jamais porter atteinte aux frontières des autres Puissances fédérées. Tout litige doit être porté à l’attention de la Maison Impériale, qui pourra statuer sur sa résolution en convoquant le Collège Impériale
Article 12 : La Maison Impériale garantit à chaque Royaume Fédéré deux sièges au Collège Impérial, dont la charge est de débattre, légiférer et statuer sur les affaires de l’Empire. Il appartient à chaque Royaume Fédéré de définir par ses propres moyens la dévolution de ces sièges, qui nécessitent une présence régulière au sein de la Capitale Impériale. Si les Royaumes Fédérés le désirent, ils peuvent nommer un unique ambassadeur au collège cumulant leurs deux voix pour la gestion des affaires courantes de l’Empire, et réserver aux souverains ces mêmes voix lors de décisions plus importantes. Le couple impérial détient deux voix également, en sus du pouvoir de trancher les débats comme prévu à l’article 2.
Article 13 : Aucune sanction n’est prévue pour celle des absents aux réunions du Collège Impérial, qui renoncent toutefois à toute confrontation d’idées et toute contestation des décisions prises et votées pendant leur absence.
Article 14 : Une loi ne peut entrer en vigueur que si elle atteint un chorum des deux tiers des représentants au Collège Impérial.
Article 15 : Les représentants des Royaumes Fédérés peuvent également proposer lois et décisions au Collège, à leur charge alors de réunir ce dernier selon les règles de Chorum et de présidence Impériale.
Article 15 : Chaque Royaume Fédéré est tenu d’appliquer, dans les délais convenus lors des débats, les lois votées par le Collège Impérial.
Article 16 : En matière militaire, la charge des troupes impériales est assumée en temps de paix par la seule Maison Impériale, mais en temps de guerre cette charge doit être équitablement partagée entre tous les Royaumes Fédérés, qu’il s’agisse de vivres, matériels, constitution et entraînement.
Article 17 : En matière financière, chaque Royaume Fédéré est libre de la tenue de ses comptes et de ses finances. Il doit reverser dix pour cent de ses revenus au titre de l’Impôt Impérial, afin de financer les actions et la protection commune. Il s’engage à laisser libre passage aux commerçants des autres puissances de l’Empire. En dehors de ces deux obligations, chaque Royaume Fédéré élabore ses propres impôts, taxes et autres formes de prélèvements, tout en restant libre d’investir, hors Impôt Impérial, ses revenus comme il le souhaite.
Article 18 : En matière sociale, les Royaumes Fédérés sont libres de promulguer lois et décisions à leur discrétion. Toutefois, il ne peut exiger quelque forme d’esclavage que ce soit.
Article 19 : Royaumes et Maisons Souveraines sont soumis à la Justice Impériale, qui supplante leur propre droit dans les quelques cas précisés à l’article 8.
Article 20 : Tout Royaume Fédéré doit tenir à disposition de la Maison Impériale ou de ses envoyés, des quartiers qui leur sont réservés en cas de visite.
Article 21 : Tout Royaume Fédéré ne doit pas porter atteinte aux dragons, qui sont à considérer au même titre que les représentants de la Maison Impériale. Des stocks de vivre adéquats doivent être mis à leur disposition, ainsi que trois zones qui peuvent leur être réservée dans chaque royaume fédéré, idéalement à distance raisonnable des habitations. Une atteinte portée aux dragons sera considérée comme une atteinte à la Maison Impériale.

De l’Organisation interne de la Maison Impériale et de ses domaines.
Article 22 : La Maison Impériale Braeneryon est la garante de la bonne tenue de l’Empire, de son présent et de son avenir. Aucune autre Maison Royale ne peut prétendre au titre impérial, ou la présente Constitution ne lierait plus les différents partis.
Article 23 : La Maison Impériale est transmissible uniquement par lignage direct aux représentants des deux sexes. Si l’héritier est une femme, son époux prendra alors le nom de la famille impériale et renoncera à tous ses autres titres. En cas de l’absence d’héritiers, le trône Impérial va à la personne désignée par disposition testamentaire.
Article 24 : En aucun cas un représentant de la Maison Impériale ne peut cumuler des titres impériaux et royaux.
Article 25 : La Maison Impériale réserve pour son seul usage les terres qui lui seront dévolues lors du traité fondateur de l’Empire. Elle dispose des prérogatives royales uniquement sur ces territoires, destinés à fournir une assise et un support à la stabilité de l’Empire.
Article 26 : La Maison Impériale peut prendre en personne le commandement des troupes levées au sein des Royaumes, en temps de paix tout autant que de guerre. Elle peut autrement nommer des Maréchaux à qui le commandement sera délégué.
Article 27 : La Maison Impériale peut nommer des Ambassadeurs à la cour de chaque Royaume Fédéré, pour y échanger directement avec ses souverains au cas où ils ne seraient représentants de leur Royaume au Collège Impérial.
Article 28 : La Maison Impériale peut nommer des commissaires au Commerce et à l’Industrie pour surveiller la bonne collecte des impôts ou au respect des lois en matière économique. Ces commissaires ne rendent de compte qu’au trône Impérial.
Article 29 : En respect de ses origines Multi-Culturelles, la Maison Impériale honorera les Rites des ancêtres communs aux peuples de Westeros, et observera les Rites de la Religion des Sept et ceux des Anciens Dieux en égale mesure.


De l’Empire et de ses relations avec les autres puissances du Monde Connu
Article 30: Le Collège Impérial est seul habilité à pouvoir édicter la ligne de conduite à adopter vis à vis des autres puissances. De ce fait, l’Empereur et l’Impératrice sont Ambassadeurs de l’Empire vis-à-vis de toutes les puissances extérieures.
Article 31: Les Royaumes Fédérés, pour des raisons commerciales ou militaires, peuvent entretenir des ambassades chez des puissances étrangères, mais sont tenues sous peine d’abrogation de leur mission de respecter les directives du Collège Impérial.
Article 32: Les comptoirs commerciaux accessibles à l’étranger doivent être équitablement partagés entre les Royaumes Fédérés, leur répartition étant définie par le Collège Impérial et départagé, le cas échéant, sous l’Autorité de la Maison Impériale.

Torrhen de la maison Braeneryon, Empereur des Royaumes Fédérés,

Rhaenys Braeneryon, Impératrice des Royaumes Fédérés,

Jon Stark, Roi du Nord,

Lyham Tully, Roi des Collines et des Rivières,

Argella Durrandon, Reine de l’Orage

Codage (c)Kanala

==> Chaque foyer agricole, selon leurs moyens, devra accueillir 1 ou 2 orphelins du royaume, les nourrir et les loger jusqu'à nouvel ordre. Ces derniers âgés de 12 ans, et plus jeunes si volontaires, se rendront sur les terres agricoles afin d'y travailler. Dans le but d'alléger les agriculteurs, accélérer la récolte et fructifier les ressources. L'orphelin ne devra en aucun cas subir des violences physiques ou verbales.
==> Toutes villes du royaume doit augmenter les réserves de nourriture d'au minimum 1 mois et être suffisante pour subvenir aux besoins de tous, y compris les réfugiés. Dés lors, ils doivent également préparer la défense par la construction de catapultes, balistes et leurs projectiles... ainsi que des pièges au sol dans le but de ralentir la progression de l'ennemi en cas d'attaque, siège ou assaut.
==> Tout foyer possédant des hommes en âge de se battre, entre 17 et 45ans, doivent se rendre dans les villes les plus proches. Entraînements, hiérarchies, boucliers et armes seront fournis par l'Orage à ces hommes, en échange de la défense du territoire. A l'appel d'Accalmie, les femmes et enfants devront rejoindre la forteresse la plus proche et s'y réfugier, les hommes devront prendre les armes, joindre un groupe d'une cinquantaine d'hommes et engager des escarmouches organisées contre les positions de l'ennemi pénétrant dans le Royaume. Leur mission principale est de pilonner de manière constante les lignes ennemies, et battre en retraite.

« Au nom de la Reine Argella Durrandon, des Bourgmestres seront désignés dans les villes et villages par le Seigneur Local ou par la Reine. Il aura à charge
- D’assurer la paix et de gérer les litiges ainsi que d'empêcher tout agent du Bief de répandre rumeurs et calomnies et d’assassiner vilement des civils Orageois.
- D’organiser la reconstruction du village avec l'aide des fonds Royaux mis à disposition.
- De prononcer la justice selon les Lois de la Reine en l’absence du Seigneur et de lui servir de Conseil Local le cas échéant.
- De gérer la production agricole ainsi que tout autre commerce local afin d’optimiser les rendements et le stockage des réserves.
- De veiller à la tenue des routes et infrastructures nécessaires et au bon passage des trains de ravitaillement et des armées.»

« Au nom de la Reine Argella Durrandon, les Orphelins esseulés par les exactions commises par le Bief dans l’Orage seront pris en charge, soit par des familles de l’Orage qui pourront compenser le coût de l’enfant par son aide substantielle, soit à Accalmie où ils seront nourris et logés en échange de menus travaux, puis formés à un métier de leur choix avec une solde à la clé. Pour panser les blessures de la guerre, un Orphelinat sera bientôt construit dans la Néra. En attendant, les plus jeunes d’entre eux trouveront refuge dans la capitale aux bons soins des nourrices et des femmes de la cour. »

« Au nom de la Reine Argella Durrandon, les prisonniers de guerre bieffois se verront offrir deux choix, rejoindre le Mur et continuer à se battre pour une cause juste ou soutenir l'effort de guerre du Royaume de l’Orage et être libérés contre rançon dès la fin de la guerre. Ceux qui choisissent le Mur y seront envoyés dans les plus brefs délais. Ceux qui choisissent de pouvoir rentrer chez eux quand la guerre sera finie, seront, sous bonne surveillance de contingents armés, amenés dans les Mines, Carrières et exploitations forestières afin d’y travailler et de permettre une augmentation substantielle de la production. Ils seront nourris et logés sur place, traités avec le respect dû à des prisonniers de guerre et toute exaction contre eux sera punie. »

- Par cette alliance, les deux contrées respectives, le Bief et le Conflans, s'engagent à une politique de non-agression et un respect des terres actuellement définies.
- Ils s'engagent à un soutien et une coopération diplomatique. Si la voie de la diplomatie échoue, les deux contrées s'engagent à apporter toute l'aide militaire nécessaire, en hommes, en matériel ou en vivres.
- Au vu de la situation actuelle et de l'état de guerre dans lequel les deux contrées sont engagées, elles s’engagent mutuellement à soutenir leurs politiques respectives via ressources humaines, matérielles et équipements en contrepartie de la répartitions des terres et de l'or apportés par les conquête, en proposition des investissements de chacun, ou selon les désidératas des deux parties.
- Des patrouilles maritimes et terrestres seront mises en place dans le Bief comme le Conflans pour veiller à la sécurité respective des deux contrées.
- Les enfants nés de l'union entre Eren Hoare et Manfred Hightower seront considérés comme des héritiers potentiels de la couronne du Bief, à défaut d'enfants directs du couple royal et au vu de la trahison de Kevan Gardener. Ils seront pour cela élevés à Haut-Jardin par des précepteurs bieffois. Cependant, Eren Hoare pourra leur assurer une éducation mixte et leur apprendre les us et coutumes fer-nés dans la mesure où ils pourront également éventuellement prétendre à la couronne du Conflans et des iles de fer au vu de leur ascendance.
- En tant que commandante de la flotte de fer, Eren Hoare pourra également diriger les navires bieffois sous ses ordres. En cas d’impossibilité de diriger les troupes maritimes, ce commandant sera attribué à Manfred Hightower.
- Eren Hoare devra changer de nom. Elle s'engage également à séjourner au Bief à intervalles réguliers pour donner naissance aux héritiers Hightower dans des conditions optimales et pour s’assurer de l’ascendance légitime des enfants à venir.

En ce jour, la Princesse Deria Martell de Dorne ordonne, en réponse aux souffrances de son peuple suite aux actes de barbarie perpétrés sur ces terres par les ennemis fer-nés que :
- Les enfants des deux sexes ayant perdu leurs parents suite aux actions d’ennemis de Dorne seront accueillis par la Couronne et en deviendront les protégés, "Les Vipères". Les garçons à partir de quatorze ans seront incorporés dans les rangs de l’armée dornienne, où ils seront entraînés sans combattre dans un premier temps, pour servir leur bienfaitrice. Les enfants plus jeunes seront placés auprès des artisans et nobles qui en feront la demande pour repeupler leurs terres. Chaque corporation de la Principauté est tenue d’accepter un quota fixe de ces jeunes gens dans ses rangs au titre de pupille.
- Les femmes ayant subi dans leur chair les assauts ennemis se verront accueillies dans les septuaires et autres lieux de compassion, et les mestres seront tenus de s’en occuper et de les soulager au mieux. En cas de grossesse, si le mari ou la mère elle-même ne souhaitent pas s’occuper de l’enfant, ce dernier sera accueilli dans les rangs des Vipères.

- Dorne est une principauté aux confessions multiples.
- La liberté de culte est garantie à Dorne.
- Aucune persécution religieuse ne peut avoir lieu sur le sol dornien.
- Aucune guerre entre religion ne peut se perpétrer à Dorne.
- Toute agression envers des prêcheurs ou missionnaires des différentes fois sera sanctionnée.
- Des lieux de culte seront érigés à Lancehélion pour chaque culte afin que les croyants des différentes religions aient un lieu de prière.
- Chaque Maison dornienne sera libre de pratiquer sa foi et d’ériger si elle le souhaite un lieu dédié à sa foi sur son sol.
- Les représentants des différentes religions sont invités à occuper leur lieu de culte afin de faire vivre leur foi.

- Dorne est représenté politiquement par la Maison Martell.
- Un Conseil de la Principauté est mis en place. Il regroupe le/la Prince(sse) de Dorne, le Premier Ministre, le ministre des finances, le général des armées, l’amiral de la flotte, le Maître Espion et un représentant de chaque Maison noble dornienne.
- Chaque membre du Conseil de la Principauté possède une voix lors des votes.
- Le droit de vote d’une Maison peut être suspendu pour une période de deux ans, renouvelable lors d’un vote du Conseil si celle-ci : participe à une action hostile contre Dorne, de son dirigeant ou du Conseil ; manque à ses devoirs envers Dorne (impôts, levée de troupe, etc …) ; enfreint une règle de ce décret de Gouvernance.
- Les décisions suivantes seront soumises aux votes : modifications des lois, investissements conséquents (10 pts de puissance), déclaration de guerre, traité de paix, alliance commerciale ou militaire, confiscation du domaine et sanction envers une Maison vassale.
- Le quota pour qu’une décision soit approuvée est la majorité simple, sauf en cas de modifications des lois où il faut une majorité des 2/3.
- Les points mis au vote seront débattus en toute transparence et chacun pourra argumenter sa position après l’exposition de la situation et des propositions. Des amendements pourront être proposés, mais ceux-ci ne reporteront pas le délai du vote final.
- Les réunions auront lieu à Lancehélion et il reviendra à chaque émissaire des Maisons dorniennes d’exposer la position du Seigneur de sa Maison dans un délai maximum de 7 jours.
- Il est formellement interdit d’ébruiter ou de révéler les échanges tenus en salle du Conseil à des personnes non-autorisées. Cela sera considéré comme un acte de trahison envers Dorne.

- Nymeria Gargalen et Aerymor Valtigar s’unissent sous les rites de leurs dieux communs, mais aucun des deux n’a l’obligation de se convertir.
- Les enfants issus de leur union seront issus de la maison princière Aerymos Gargalen, mais le nom d’usage demeura Gargalen. Bien qu’assimilé à la maison Gargalen de Salrivage, les Aerymos Gargalen de Lancehélion seront donc une branche fondée par ce mariage.
- Les enfants n’auront aucune obligation de foi, honorant la pluralité religieuse et les rites de la Principauté de Dorne. Néanmoins, ils seront éduqués par des précepteurs dorniens.
- Les enfants seront les héritiers des titres de leurs deux parents, selon les règles de succession en vigueur au sein de Dorne. Ainsi, l’aîné, qu’importe son sexe, héritera de la couronne de Dorne ainsi que des terres de Lancehélion.

- La Princesse de Dorne Nymeria Gargalen, qui en plus de sa fonction représentative, endosse un rôle de médiateur entre les populations dorniennes et valyriennes. Elle préside le conseil et a la possibilité de proposer de nouveaux sujets de discussion.
- La Trésorière Ellaria Gargalen qui doit veiller à la bonne collecte des impôts, peut en proposer de nouveau et donne ses conseils quant à la gestion des coffres de la principauté.
- Le Tacticien Hélios Carène que l'on consulte en cas de conflits internes ou externes et qui propose des plans de gestion de crise. Ses fonctions s'étendent sur le plan diplomatique et militaire.
- Le Législateur Aenar, spécialiste du droit valyrien qui a pour fonction de rédiger chaque loi proposée et votée par le conseil. Il est aidé du mestre de la principauté qui l'aide à comprendre les spécificités culturelles dorniennes afin de les intégrer à ses connaissances sur la culture valyrienne. Le but de cette collaboration est d'éviter un écrasement culturel qui aurait sans doute des répercussions internes.  
- La Maitre Espionne Nadya Dalt qui coordonne le développement du réseau d'espionnage de la Dorne Valtigar et tient le conseil au courant de ses avancées.
- Le Chef des Scorpions Daevar qui se charge de la protection de la famille royale présente à Lancehélion et de sa cour. Il doit faire en sorte que ses hommes soient toujours prêts à agir en cas d'attaque et ce de manière efficace.
- Le Grand Amiral Styx, haut gradé des armées impériales qui se charge de planifier et de coordonner les attaques navales ayant été votées lors du conseil.
- Le Représentant du Nouvel Empire Valyrien Rhys qui vérifie que chaque décision prise se fait dans l'intérêt de la Dorne Valtigar et non pour lui nuire. Il veille à ce que chaque loi votée corresponde et s'ancre dans la charte du Nouvel Empire Valyrien et peut bloquer les discussions lorsqu'il estime que ce n'est pas le cas. Il peut également proposer des sujets de discussion et participer à l'élaboration des mesures soumises au vote s'il le souhaite. Il siège au conseil en l'absence de Maegor Valtigar qui occupe cette fonction d'ordinaire.
- Le prince consort Aerymor Valtigar, a la charge des armées dorniennes de la Dorne Valtigar. Sa présence au conseil est ponctuelle. En effet, en raison de ses responsabilités militaires, le prince Aerymor ne peut être membre permanent mais peut agir en qualité de conseiller pour son épouse.

-Loi 1 : Tout acte de sédition d'un noble sera vu comme une trahison. Le conseil restreint sera seul juge de ce genre d'action pouvant aller jusqu'à la perte du fief par la famille possesant le fief.
-Loi 2 : Les seigneurs servant les Allyrions auront la possibilité une fois sous la coupe Valtigar de prêter serment. En ce cas, ils garderont leurs terres et obtiendront un siège au parlement de Dorne Valtigar.
-Loi 3 : La distribution des terres confisquées par sédition ou conquises sera faite par le parlement à de nouvelles familles. Leur choix devra être validé par le conseil de Lancehélion.

-Loi 1 : rationnement de la population afin d'éviter disette et famine. En réquisitionnant fourrages, récoltes et grain, le conseil de Lancehélion entend éviter les excès ou les pénuries et harmoniser l'accès aux ressources sur l'ensemble de la Dorne Valtigar.
-Loi 2 : Les graines sont rachetées à prix plus élevé que d'ordinaire afin d'instituer un monopole sur la durée de la guerre. Ainsi Dorne Valtigar s'endette. Le prix du pain est fixé et stabilisé. Des quotas proportionnelles sont mises en place. Plus une cité dornienne souhaite dépassé les limites, plus cette dernière voit les prix devenir exponentielle.
-Loi 3 : Les produits de luxe comme la viande de gibier, les grands poissons ainsi que les objets précieux sont taxés à hauteur de 25% pour combler le déficit.
-Loi 4 : Les réseaux de contrebande sont activement combattus. La sanction peut aller de simples travaux forcés à l'enrolement dans l'armée pour la roture. Pour la noblesse, une lourde amende sera à payer.
-Loi 5 : Création d'un ordre de baillis pour superviser le tout. Les maisons nobles ont possibilité de nommer un membre de leur famille dans cet ordre. Ces derniers sont chargés de s'assurer de la mise en place des lois. Idéalement, un bailli serait envoyé dans chaque ville. Les lieux d'affectations des baillis sont à la discrétion du conseil restreint.
-Loi 6 : préparation de stock dans les villes afin de palier à des mauvaises récoltes.

- Megara Lannister conservera son nom de famille, tout comme Gareth Kenning. Les enfants nés de leur union porteront le nom de Lannister, ils passeront devant dans la lignée de succession et deviendront les héritiers directs de Lyman une fois roi, si et seulement si ce dernier n'a pas d'enfant.
- Gareth Kenning renonce à toute éventuelle prétention à la couronne de l'Ouest. Si Lyman et Jeyne Lannister décèdent une fois couronnés et que leurs enfants sont trop jeunes, Megara Lannister pourra cependant exercer la régence et Gareth Kenning la conseiller personnellement, comme il l'aura fait précédemment avec le Roi Lyman Lannister.
- Les enfants issus de ce mariage recevront des terres octroyées au moment de leur naissance et une éducation princière.

-> Les croisés ne pourront être que des volontaires, les seigneurs ne pourront emmenés les hommes de l'ouest ne le choisissant pas.
-> Toute agression des croisés contre un seigneur de l'Ouest ou leur représentant les déclarera ennemi de la couronne.
-> Afin d'encadrer le chemin des croisés ceux-ci ne seront autorisés qu'à séjourner qu'en certains forts. Clegane's Keep, Crakehall, Castral-Roc et la Dent-d'Or.
-> Un représentant de la maison Lannister sera désigné pour vérifier le bon déroulement des séjours.
-> Toute personne choisissant de partir en croisade renonce à tout soutien de la couronne.
-> Le passage à la Dent d'Or sera obligatoire avant l'envoi vers le conflans, les forces du roi vérifieront et jugeront si l'envoi en question ne menace pas l'intégrité du royaume, ou ne risque pas de gaspiller inutilement des vies.
-> Si les officiers du roi jugent trop nombreux les croisés ils pourront refuser le passage, afin d'éviter que le royaume ne soit exposé.

Tant que la Garde de Nuit sera en besoin et que le Roi le décidera les conditions suivantes s'appliqueront :
-Tout prisonnier n'étant pas condamné à mort aura le droit de demander à prendre le noir.
-Toute personne voulant rejoindre la Garde De Nuit sans en avoir les moyens devra s'adresser à la couronne pour qu'elle lui fasse part du prochain envoi vers la garde.
-La punition pour désertion de l'armée sera désormais la prise du noir.
-Le Roi pourra décider d'une campagne de recrutement visant à envoyer du soutien à la Garde de Nuit.
De plus la première campagne est lancée. La couronne annonce rechercher 300 hommes volontaires pour prendre le noir, il appelle ceux-ci à se manifester auprès du Roi ou d'un Lord pour qu'il l'envoi à Castral-Roc. De plus les prisonniers du royaume se verront donnés le choix du noir ou de leur châtiment prévu. Ceux condamnés à mort seront laissés entre les mains du seigneur qui décidera s'il leur propose de prendre le noir ou non.

Premier conseiller : Second du Roi celui-ci est le personnage le plus important du conseil royal après le roi lui-même. Il est autorisé à dirigé le royaume en l'absence du monarque ou d'un régent officiel. Il est le second du Roi en toutes les matières, en revanche il n'a pas d'autorité directe sur les autres membres du conseil sauf contre-ordre royal. En l'absence de régent assigné il est considéré comme régent du royaume. Lord Seymon Crakehall
Chancelier : Responsable de la diplomatie externe du royaume il gère les relations avec les autres royaumes et parle au nom de la couronne. Poste vacant
Grand Argentier : Responsable des finances du royaume il assure que le royaume ait les fonds voulu et reste dans une situation économique avantageuse. Lord Alexander Reyne
Grand Amiral : Responsable des navires du royaume il est le dirigeant en chef de toutes les flottes et répond directement au Roi. Poste vacant
Maître des flots : Responsable de la flotte de guerre du royaume il est chargé d'assurer le commandement de ceux-ci. Il répond aux ordres du Grand Amiral. Poste Vacant.
Grand Commerçant : Responsable de la flotte de commerce il est chargé de s'assurer de la tenue des accords commerciaux et de la libre circulation des bien commerciaux sur terre et sur mer. Il répond aux ordres du Grand Amiral en temps de guerre. Lord Herley Brax
Maréchal : Plus haut responsable de l'armée il est le dirigeant en chef de toutes les armées et répond directement au Roi. Poste Vacant.
Capitaine de la Maison du Roi : Responsable des gardes royales et princières il est également le commandant des forces directement sous l'autorité Lannister. Il répond aux ordres du maréchal en temps de guerre. Gareth Kenning.
Maître-Espion : Responsable des réseaux d'espionnage royaux il gère les informations recueillies à travers le monde et effectue les missions demandées par la famille royale dans l'ombre. Poste-vacant.
La maison du Roi représente les forces directes sous l'autorité du Roi, l'Ost Lannister, les agents au service du Roi et tous les hommes de confiance de celui-ci. La maison du Roi est dirigée par le Capitaine de la Maison du Roi. Les officiers de la maison du Roi sont les hommes de confiance de celui-ci, habilités à parler en son nom et à commander les soldats du Roi.

Suite à l'afflux de doléances venant de partout le Roc a décidé la mise en place d'un impôt spécial pour ceux souhaitant venir faire des doléances au Roi malgré la présence d'un autre seigneur sur leurs terres. Cette taxe sera obligatoire pour qui veut être reçu par un représentant de la maison Lannister sans être directement dépendant de la maison de Castral-Roc. Toute personne le payant aura ce droit, les habitants des terres du domaine Lannister en sont exemptés.